Ach19051

CNFPT

Actions de formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme — T2K» organisées pour le compte de la délégation Provence-Alpes-Côte d'Azur du CNFPT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNFPT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-18	Avis de marché
2020-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH19051
Brève description:

Actions de formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme — T2K» organisées pour le compte de la délégation Provence-Alpes-Côte d'Azur du CNFPT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11688&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441110
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article R. 2123-1-3o du code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) conclu sans volume minimum mais avec un volume maximum fixé pour une année. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa note de notification; il sera reconductible 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction. Budget de l'établissement. Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le paiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif. L'accord-cadre ne donnera lieu à aucun acompte. Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues dans le code de la commande publique. Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis envoyés ou déposés à une adresse différente par rapport aux indications figurant dans le règlement de la consultation, ou au-delà des date et heure limites seront automatiquement rejetés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Évaluation des risques professionnels et des risques psychosociaux»
Numéro du lot: 1
Brève description: Volume des prestations: 140 jours maximum par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: «Risques professionnels et équipements de protection collective/individuelle»
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: «Montage et démontage d'échafaudage»
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: «Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes»
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: «Formation préparatoire à l'habilitation électrique»
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: «Évacuation incendie et manipulations d'extincteurs»
Numéro du lot: 6

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11688&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation PACA
Adresse postale: chemin de la Planquette, CS 90578
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Point de contact: Service achats (rez-de-chaussée)
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous-direction de la commande publique — comité consultatif national du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 181-441110 (2019-09-18)

Avis d'attribution de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 407 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212783
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-441110
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Volume des prestations: 140 jours maximaux par…

… an

… an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (CRP) incluant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs mis à disposition du CNFPT, tels que proposés pour la mise en œuvre de l'accord-cadre, jugée sur la base des éléments renseignés dans la trame des CV
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Nom: Éclipse Istec SAS
Numéro d'enregistrement national: 44215740000049
Adresse postale: 437 avenue des Aphoticaires — Bat 3 — CS no 28888
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34197
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: http://wwww.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 447 440 EUR 💰
Nom: Action 03
Numéro d'enregistrement national: 82771217500013
Adresse postale: 485 rue Marcellin Berthelot — immeuble Le mercure C
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 403 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Nom: Sofis SAS
Numéro d'enregistrement national: 43973400500036
Adresse postale: parc d'activités de Suroît — 7 rue du Tog Ru — CS 81103
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Valeur totale du marché: 277 200 EUR 💰
Nom: Ace formation conseils
Numéro d'enregistrement national: 49020277700028
Adresse postale: 747 chemin de Saint Côme
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Mer
Code postal: 83270
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
Source: OJS 2020/S 089-212783 (2020-05-04)

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