Accords-cadres pour la fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses

Conseil général de la Loire

La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers,
— la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics,
— les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics.
Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.
Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-19 Avis de marché
2019-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres pour la fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses 19ff-Dajcp-1560-G”
Produits/services: Pneus pour camions 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes: — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Saint-Étienne et Montbrison)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, pour les besoins des arrondissements de Saint-Étienne et de Montbrison.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable (note de 0 à 20 points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles tacitement 3 fois par période d'1 an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Roanne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, pour l'arrondissement de Roanne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions 📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels pour les besoins des arrondissements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels pour l'arrondissement de Roanne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules PL, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Description du marché:
“Prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins TP, agricoles et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délai et modalités d'intervention sur le département de la Loire (note de 0 à 20 points)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules VL, VUL, PL, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations diverses sur pneumatiques (réparations, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules VL, VUL, poids lourds, engins TP,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat, — attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours, — marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire, — paiement pour solde à l'issue de l'admission des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 058-133490 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes: — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 446 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules Pl, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133490

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Saint-Étienne et Montbrison)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Metifiot
Adresse postale: 17-19 rue Jean Zay
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Roanne)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5t, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

1️⃣1️⃣
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules PL, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

1️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Snella Auto
Adresse postale: 2 rue Jean Snella
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules VL, VUL, PL, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰

1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰

1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de marchés...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Source: OJS 2019/S 212-519884 (2019-10-30)