Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements

Douaisis Agglo

Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements.
Les prestations comprennent les épreuves BAT, photogravure, impression, façonnage et livraison (prestations déclinables en plusieurs formats) des divers supports de communication intéressés par le présent accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie Pacaud
• L'Artesienne

Qui ?

• Douaisis Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-02	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: CAD-19BG133
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements. Les prestations comprennent les épreuves BAT, photogravure, impression, façonnage et livraison (prestations déclinables en plusieurs formats) des divers supports de communication intéressés par le présent accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576176
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal et avec un montant maximal annuel défini pour ce lot comme suit: — montant minimal: sans, — montant maximal: 39 000,00 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements.

Les prestations comprennent les épreuves BAT, photogravure, impression, façonnage et livraison (prestations déclinables en plusieurs formats) des divers supports de communication intéressés par le présent accord-cadre.

Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression petits formats (flyers, invitation, dépliant, carterie)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits, principalement:

— flyers A5 et A4,

— invitations 10 × 20 cm ou A5,

— dépliants A5,

— triptyque 10 × 21 cm,

— cartes dépliantes,

— cartes postales,

— calendrier déchets.

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est renouvelable par tacite reconduction, et par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, sauf décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de sa notification. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. Ces nouveaux marchés pourront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la date de notification du présent marché.

Informations complémentaires:

— montant minimal: sans,

— montant maximal: 39 000,00 EUR HT/an.

Intitulé du lot: Impression grands formats
Numéro du lot: 2
Brève description:

— sets de table,

— affiches.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Informations complémentaires: — montant maximal: 15 000,00 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Impression brochures
Numéro du lot: 3
Brève description:

— guide des producteurs,

— saison culturelle,

— tutos de l'agglo,

— rapport,

— brochure Loisiparc,

— guide du tri.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant maximal: 20 000,00 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Impression pochettes et plaquettes
Numéro du lot: 4
Brève description:

— plaquette «B to B»,

— plaquette marketing territorial,

— pochettes à rabats,

— «Boite à petits bonheurs».

Intitulé du lot: Impression billetterie
Numéro du lot: 5
Brève description:

— carnet «entrées tarif plein»,

— carnet «entrées tarif réduit»,

— carnet «entrées gratuites Loisiparc en fête»,

— carnet «entrées CE»

— carnet «associations».

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant maximal: 1 000,00 EUR HT/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Diverses adresses de livraison possibles sur le territoire de Douaisis Agglo, et dont certaines sont précisées au CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Le pouvoir adjudicateur acceptera tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat devra apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires relatives aux candidatures:

Les candidats joindront à leur candidature:

— la lettre de candidature en cas de groupement,

— une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant:

A) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Critères de sélection des candidatures:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Échantillon demandés: pour chacun des lots, un échantillon est requis afin de pouvoir apprécier le critère valeur technique et plus précisément le sous-critère qualité de l'impression. Les précisions sur la présentation et les modalités d'envoi de ces échantillons figurent au règlement de consultation.

L'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Cad-19bg133.

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.

La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 235-576176 (2019-12-02)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 746, rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146038
Se réfère à l'avis: 2019/S 235-576176
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini pour ce lot comme suit: — montant minimum: sans; — montant maximum: 39 000,00 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — impression petits formats (flyers, invitation, dépliant, carterie).
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, possibilité de passer de nouveaux marchés exécutés par le titulaire initial et ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.

Informations complémentaires:

— montant minimum: sans;

— montant maximum: 39 000,00 EUR HT/an.

Brève description: — impression grands formats.
Informations complémentaires: — montant maximum: 15 000,00 EUR HT/an.
Brève description: — impression brochures.
Informations complémentaires: — montant maximum: 20 000,00 EUR HT/an.
Brève description:

— impression pochettes et plaquettes.

— impression billetterie.

Informations complémentaires: — montant maximum: 1000,00 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Nom: l'Artesienne
Commune postale: Liévin
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom: Imprimerie Pacaud
Commune postale: Coudekerque-Branche
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché:

— l'accord-cadre à bons de commande est renouvelable par tacite reconduction, et par périodes équivalentes, au maximum trois fois, sauf décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la date anniversaire de sa notification;

— la durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.

Autre information:

Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration et sous-réserve des dispositions des articles L. 311-5 et L. 311-6 dudit code.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 061-146038 (2020-03-23)

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