Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements

Douaisis Agglo

Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements.
Les prestations comprennent les épreuves BAT, photogravure, impression, façonnage et livraison (prestations déclinables en plusieurs formats) des divers supports de communication intéressés par le présent accord-cadre.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-02 Avis de marché
2020-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 327992147 📞
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Fax: +33 327995210 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements CAD-19BG133”
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements. Les prestations comprennent...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression petits formats (flyers, invitation, dépliant, carterie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses adresses de livraison possibles sur le territoire de Douaisis Agglo, et dont certaines sont précisées au CCTP.”
Description du marché:
“Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est renouvelable par tacite reconduction, et par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, sauf décision expresse de non...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est renouvelable par tacite reconduction, et par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, sauf décision expresse de non...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression pochettes et plaquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Impression billetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent le contrôle des fichiers, le BAT, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Informations complémentaires relatives aux candidatures: Les candidats joindront à leur candidature: — la lettre de candidature en cas de groupement, — une...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 235-576176 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 746, rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande — prestations d'impression des supports de communication de Douaisis Agglo et ses équipements.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: — impression petits formats (flyers, invitation, dépliant, carterie).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, possibilité de passer de nouveaux marchés exécutés par le titulaire initial et ayant...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus
Description du marché: — impression grands formats.
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus
Description du marché: — impression brochures.
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus
Description du marché: — impression pochettes et plaquettes.
Description du marché: — impression billetterie.
Informations complémentaires:
“Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 235-576176

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression petits formats (flyers, invitation, dépliant, carterie)
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Artesienne
Commune postale: Liévin
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression grands formats
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Pacaud
Commune postale: Coudekerque-Branche
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression brochures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression pochettes et plaquettes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Impression billetterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du marché: — l'accord-cadre à bons de commande est renouvelable par tacite reconduction, et par périodes équivalentes, au maximum trois fois, sauf...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 061-146038 (2020-03-23)