Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris encadrement) et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. S'agissant de services spécifiques dont les codes CPV (92312230-2, 92522200-8, 92522200-6) sont listés dans la publication nº 0074 du 27.3.2016 du JORF (services récréatifs, culturels et sportifs: code CPV 92000000-1 à 92700000-8), la présente consultation est engagée selon une procédure adaptée au titre des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conservation des sites et des monuments historiques › Services de conservation des monuments historiques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-30	Avis de marché
2020-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des sites et des monuments historiques
Numéro de référence: 2019V12074400
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des sites et des monuments historiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des sites et des monuments historiques 📦
Services de conservation des monuments historiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206739
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Reconductible dans les mêmes termes, 1 fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peintures murales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre (AC) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 400 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconductible dans les mêmes termes, 1 fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1

Informations complémentaires:

Reconductible dans les mêmes termes, 1 fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1

Intitulé du lot: Peintures de chevalet
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Intitulé du lot: Vitraux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 200 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Intitulé du lot: Textiles et tapisseries
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Intitulé du lot: Mobiliers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Intitulé du lot: Arts graphiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des clauses environnementales détaillées à l'article 1.4 du RC et à l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les conditions d'exécution des prestations comportent également des éléments à caractère environnemental détaillés aux Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Ces accords-cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant 1

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'article 3.1.1 du CCAP. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre du groupement. En conséquence, les soumissionnaires sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des soumissionnaires individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Le dossier de consultation des entreprises doit être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse susmentionnée. L'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que le pouvoir adjudicateur pourra attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Un seuil minimum de conformité de l'offre a été fixé, dont le détail figure à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Pour chacun des lots, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats dans les conditions de l'article 4.3.1 du règlement de la consultation. Les conditions de la négociation sont exposées à l'article 4.3.1 du règlement de la consultation. Les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite afin d'examiner les œuvres faisant l'objet des cas d'étude dans les conditions énoncées à l'article 2.3 «Visite» du règlement de la consultation. L'offre d'un soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les Modalités de remise de la «copie de sauvegarde» sont décrites à l'article 5.2.2 du règlement de la consultation: remise sur place ou transmise par voie postale elle pourra être déposée à l'adresse et aux horaires d'ouverture suivants: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — accueil RDC 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00. Le vendredi 31.5.2019, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt sur place ne sera possible pendant ce jour. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision, département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 086-206739 (2019-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande en six lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris encadrement) et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. S'agissant de services spécifiques dont les codes CPV (92312230-2, 92522200-8, 92522200-6) sont listés dans la publication n

Valeur totale du marché: 1 810 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-494202
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206739
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris,, direction des finances et des achats,sous-direction des achats, bureau des marchés, équipe BM5, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 2019v12074400). À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre (Ac) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 400 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.

Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration…

… de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.

… de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 200 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.

… de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.

… de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.

… d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois(soit deux ans) à compter de la notification.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Groupement solidaire Alina Moskalik-Detalle
Adresse postale: 20 rue Montorgueil
Commune postale: Igny
Code postal: 91340
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 187 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: Groupement solidaire Méliné MIGUIRDITCHIAN
Adresse postale: 6 rue de la Fraternité
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Groupement solidaire Checroun RCPM
Adresse postale: 6 rue de Rémusat
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Nom: Groupement solidaire Ariel Bertrand
Adresse postale: 28 rue de Tourtille
Code postal: 75020
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Nom: Groupement solidaire Alix Laveau Restauration
Adresse postale: 9 rue des Moines
Code postal: 75017
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Groupement solidaire Adriana Blendea
Adresse postale: 49 rue de Cîteaux
Code postal: 75012
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: Groupement solidaire Aline Berelowitsch
Adresse postale: La métairie
Commune postale: Neuvy-le-Roi
Code postal: 37370
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Groupement solidaire Pauline Lascoureges-Berdeu
Adresse postale: 10 rue Amélie
Code postal: 75007
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Manufacture Vincent Petit
Adresse postale: 11 rue Amand-Poron
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Groupement solidaire Emma Isingrini-Groult
Adresse postale: 133 rue des Vignes
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Atelier Anne Pinto
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Tusson
Code postal: 16140
Pays: Charente 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom: Isabelle Rousseau
Adresse postale: 9 rue Étex
Code postal: 75018
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Groupement solidaire Aude Mansouri Conservation
Adresse postale: 8 passage Brulon
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Groupement solidaire Elie-Lefebvre Conservation
Adresse postale: 17 bis avenue de la République
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800
Pays: Yvelines 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Groupement solidaire Sylvain Lucchetta RPM
Adresse postale: 30-32 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75004
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Nom: Groupement solidaire Sébastien Gilot
Adresse postale: 25 rue Campo-Formio
Code postal: 75013
Nom: Groupement solidaire Nathalie Bassis-Silvie
Adresse postale: 49 rue de Turenne
Code postal: 75003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision, Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2020/S 203-494202 (2020-10-14)

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