Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques
Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris encadrement) et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. S'agissant de services spécifiques dont les codes CPV (92312230-2, 92522200-8, 92522200-6) sont listés dans la publication nº 0074 du 27.3.2016 du JORF (services récréatifs, culturels et sportifs: code CPV 92000000-1 à 92700000-8), la présente consultation est engagée selon une procédure adaptée au titre des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques
2019V12074400
Accords-cadres à bons de commande en 6 lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris encadrement) et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. S'agissant de services spécifiques dont les codes CPV (92312230-2, 92522200-8, 92522200-6) sont listés dans la publication nº 0074 du 27.3.2016 du JORF (services récréatifs, culturels et sportifs: code CPV 92000000-1 à 92700000-8), la présente consultation est engagée selon une procédure adaptée au titre des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures murales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des sites et des monuments historiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Accord-cadre (AC) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4...”
Description du marché
Accord-cadre (AC) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 400 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible dans les mêmes termes, 1 fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période.”
Informations complémentaires:
“Reconductible dans les mêmes termes, 1 fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période. Prix unitaire révisable.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures de chevalet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des monuments historiques📦
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 4 titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 200 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles et tapisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arts graphiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par 2 titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de 24 mois (soit 2 ans) à compter de la notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des clauses environnementales détaillées à l'article 1.4 du RC et à l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières...”
Conditions d'exécution du contrat
Les marchés comportent des clauses environnementales détaillées à l'article 1.4 du RC et à l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les conditions d'exécution des prestations comportent également des éléments à caractère environnemental détaillés aux Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-06
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ces accords-cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant 1 semestre 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code...”
Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'article 3.1.1 du CCAP. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre du groupement. En conséquence, les soumissionnaires sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des soumissionnaires individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Le dossier de consultation des entreprises doit être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse susmentionnée. L'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que le pouvoir adjudicateur pourra attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Un seuil minimum de conformité de l'offre a été fixé, dont le détail figure à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Pour chacun des lots, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats dans les conditions de l'article 4.3.1 du règlement de la consultation. Les conditions de la négociation sont exposées à l'article 4.3.1 du règlement de la consultation. Les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite afin d'examiner les œuvres faisant l'objet des cas d'étude dans les conditions énoncées à l'article 2.3 «Visite» du règlement de la consultation. L'offre d'un soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les Modalités de remise de la «copie de sauvegarde» sont décrites à l'article 5.2.2 du règlement de la consultation: remise sur place ou transmise par voie postale elle pourra être déposée à l'adresse et aux horaires d'ouverture suivants: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — accueil RDC 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00. Le vendredi 31.5.2019, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt sur place ne sera possible pendant ce jour. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision, département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 086-206739 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande en six lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande en six lots séparés pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques
2019V12074400
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Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en six lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande en six lots séparés multi-attributaires pour l'entretien et la restauration de vitraux, de peintures sur toile (compris encadrement) et murales, de textiles et tapisseries, de mobiliers et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. S'agissant de services spécifiques dont les codes CPV (92312230-2, 92522200-8, 92522200-6) sont listés dans la publication n 0074 du 27.3.2016 du JORF (services récréatifs, culturels et sportifs: code CPV 92000000-1 à 92700000-8), la présente consultation est engagée selon une procédure adaptée au titre des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 810 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre (Ac) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre...”
Description du marché
Accord-cadre (Ac) Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures murales multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 400 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de peintures de chevalet multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.
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Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de vitraux multi-attributaires: les prestations seront réalisées par quatre (4) titulaires différents, classés de 1 à 4 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; avec un montant minimum de 200 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.
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Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de textiles et tapisseries multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.
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Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration de mobiliers multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter de la notification.
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Description du marché:
“Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2)...”
Description du marché
Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de restauration d'arts graphiques multi-attributaires: les prestations seront réalisées par deux (2) titulaires différents, classés de 1 à 2 suivant l'ordre d'attribution, sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes; sans montant minimum et sans montant maximum pour une durée de vingt-quatre mois(soit deux ans) à compter de la notification.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201320010633
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peintures murales — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Alina Moskalik-Detalle
Adresse postale: 20 rue Montorgueil
Commune postale: Igny
Code postal: 91340
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Titre: Peintures murales — attributaire 2
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Méliné MIGUIRDITCHIAN
Adresse postale: 6 rue de la Fraternité
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 500 💰
3️⃣
Titre: Peintures murales — attributaire 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Checroun RCPM
Adresse postale: 6 rue de Rémusat
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 500 💰
4️⃣
Titre: Peintures Murales — attributaire 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Ariel Bertrand
Adresse postale: 28 rue de Tourtille
Code postal: 75020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20201320010634
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peintures de chevalet — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Alix Laveau Restauration
Adresse postale: 9 rue des Moines
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Titre: Peintures de chevalet — attributaire 2
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Adriana Blendea
Adresse postale: 49 rue de Cîteaux
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Titre: Peintures de chevalet — attributaire 3
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Aline Berelowitsch
Adresse postale: La métairie
Commune postale: Neuvy-le-Roi
Code postal: 37370
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Titre: Peintures de chevalet — attributaire 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Pauline Lascoureges-Berdeu
Adresse postale: 10 rue Amélie
Code postal: 75007
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20201320010635
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vitraux — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Manufacture Vincent Petit
Adresse postale: 11 rue Amand-Poron
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Titre: Vitraux — attributaire 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Emma Isingrini-Groult
Adresse postale: 133 rue des Vignes
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Titre: Vitraux — attributaire 3
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Anne Pinto
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Tusson
Code postal: 16140
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201320010636
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Textiles et tapisseries — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Isabelle Rousseau
Adresse postale: 9 rue Étex
Code postal: 75018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Titre: Textiles et tapisseries — attributaire 2
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Aude Mansouri Conservation
Adresse postale: 8 passage Brulon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201320010637
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobiliers — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Elie-Lefebvre Conservation
Adresse postale: 17 bis avenue de la République
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣
Titre: Mobiliers — attributaire 2
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Sylvain Lucchetta RPM
Adresse postale: 30-32 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201320010638
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Arts graphiques — attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Sébastien Gilot
Adresse postale: 25 rue Campo-Formio
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣
Titre: Arts graphiques — attributaire 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire Nathalie Bassis-Silvie
Adresse postale: 49 rue de Turenne
Code postal: 75003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris,, direction des finances et des achats,sous-direction des achats, bureau des marchés,...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris,, direction des finances et des achats,sous-direction des achats, bureau des marchés, équipe BM5, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 2019v12074400). À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision, Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2020/S 203-494202 (2020-10-14)