Accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique et d'impression de l'université Panthéon Assas Paris II

Université Panthéon-Assas Paris II

La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'université Paris 2 Panthéon Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre ne fixe pas tous les termes du marché. Les bons de commande et les marchés subséquents seront conclus sur la base de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins de l'université ainsi que les annexes 1 et 2 des actes d'engagement, les éléments du CCTP et le mémoire technique du ou des titulaire(s) retenu(s) de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-24 Avis de marché
2019-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 2019-033
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'université Paris 2 Panthéon Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre ne fixe pas tous les termes du marché. Les bons de commande et les marchés subséquents seront conclus sur la base de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins de l'université ainsi que les annexes 1 et 2 des actes d'engagement, les éléments du CCTP et le mémoire technique du ou des titulaire(s) retenu(s) de chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.boyer@u-paris2.fr 📧
Téléphone: +33 144415539 📞
Fax: +33 144415682 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date limite de soumission: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247552
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le lot 1 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Travaux d'impression relatif aux documents à entêtes, aux enveloppes et pochettes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la réalisation de travaux d'impression pour les enveloppes et le papier à entêtes de l'université
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit de manière expresse par période d'1 an à compter de la date anniversaire de notification, dans la limite de 3 reconductions. La durée de l'accord cadre est donc de 4 ans maximum
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Informations complémentaires:
Le lot 1 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
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Intitulé du lot: Travaux d'impression pour les supports d'information et de communication
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression pour les supports d'information et de communication de l'université
Informations complémentaires:
Le lot 2 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
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Intitulé du lot: Travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards
Intitulé du lot: Prestations relatives à la PAO pour les Editions Panthéon Assas de l'université
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet des prestations de PAO pour les Editions Panthéon Assas de l'université
Informations complémentaires:
Le lot 4 est multi-attributaire (4 titulaires) et donnera lieu à des bons de commande et des marchés subséquents sans minimum ni maximum conclus sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement et selon le CCTP et le mémoire technique des 4 titulaires retenus au fur et à mesure des besoins de l'université, par le système dit " en cascade "
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Intitulé du lot: Travaux d'impression pour les Editions Panthéon Assas de l'université
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression des Editions Panthéon Assas de l'université
Description des options:
Des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les montants de ces PSE sur l'annexe 1 à l'acte d'engagement
Informations complémentaires:
Le lot 5 est multi-attributaire et donnera lieu à des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre, après remise en concurrence des titulaires du lot, au fur et à mesure des besoins des Éditions Panthéon-Assas. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP de l'accord cadre. Le nombre maximal de titulaires pour ce lot est fixé à 4
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Intitulé du lot: Prestations de conception graphique, PAO et de travaux d'impression des publications de l'irpi et du Magazine de l'université
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'irpi et du Magazine de l'université
Informations complémentaires:
Le lot 6 est mono-attributaire et donnera lieu à un marché attribué à un seul titulaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
12, place du Panthéon 75005 Paris
12 place du Panthéon 75005 Paris
12 place du Panthéon

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: 12 place du Panthéon, 75005 Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier de renouvellement du présent marché n'est pas encore connu.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence,
— le règlement de la consultation, commun à tous les lots,
— un acte d'engagement, commun à tous les lots,
— une annexe 1 de l'acte d'engagement par lot (1 fichier excel commun à tous les lots),
— une annexe 2 de l'acte d'engagement par lot (1 fichier excel commun à tous les lots),
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), commun à tous les lots,
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots,
— l'annexe 1 au CCTP, maquette de la revue Pi de l'IRPI (lot 6),
— les formulaires DC1 (Ex-DC4), DC2 (Ex-DC5).
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr — il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h — les modalités de remise des offres (plis dématérialisés uniquement) et des échantillons (déposés contre récépissé ou envoyés par recommandé) sont décrites dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le 21.6.2019 (12:00) à Mlle Boyer: courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr des exemples d'ouvrages de l'IRPI et l'exemplaire papier du nº 70 de la revue propriétés intellectuelles sont à disposition des candidats soit sur place, soit par envoi postal. Pour les obtenir ou les consulter, les candidats contacteront la personne dont les coordonnées figurent ci-dessus. Des échantillons du lot 2 (plaquette, livret Honoris Causa, chemise à rabats, Guide de l'étudiant et catalogue de la Job Fair) sont également consultables sur place par les candidats en prenant contact avec la personne dont les coordonnées figurent ci-dessus.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 102-247552 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1
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Valeur totale du marché: 449 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-508242
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-247552
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants estimatifs. Il s'exécute par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins de l'université. Les lots 1, 2, 3 et 6 sont mono-attributaires. Les lots 4 et 5 sont multi-attributaires. Pour le lot 4, les bons de commande sont attribués en priorité au titulaire arrivant en tête de classement des offres. Pour le lot 5, les titulaires seront remis en concurrence pour chaque nouvelle commande. Le titulaire ayant remis la meilleure offre se verra attribuer un marché subséquent. Modalités de consultation du marché public n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot a pour objet la réalisation de travaux d'impression pour les enveloppes, les pochettes et le papier à entêtes de l'université.
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression pour les supports d'information et de communication de l'université.
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards.
Intitulé du lot: Prestations relatives à la PAO pour les éditions Panthéon Assas de l'université
Brève description:
Le présent lot a pour objet des prestations de PAO pour les éditions Panthéon Assas de l'université.
Intitulé du lot: Travaux d'impression pour les éditions Panthéon Assas de l'université
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux d'impression des éditions Panthéon Assas de l'université.
Description des options:
Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les montants de ces PSE sur l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les 2 variantes prévues dans le règlement de la consultation ont été retenues lors de la notification du lot 5.
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Intitulé du lot: Prestations de conception graphique, PAO et de travaux d'impression des publications de l'IRPI et du magazine de l'université
Brève description:
Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'IRPI et du magazine de l'université.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
12 place du Panthéon, 75005 Paris.
12 place du Panthéon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545243526 📞
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.enveloppeslacouronne.fr/mentions.html 🌏
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: Le Révérend
Adresse postale: ZA de la Tassinerie
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Téléphone: +33 233216400 📞
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: http://www.lereverend.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Sti
Adresse postale: ZA du TGV, avenue de l'Europe Écuisses
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Téléphone: +33 385784000 📞
Courrier électronique: contact@imprimerie-sti.fr 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://imprimerie-sti.fr 🌏
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Emmanuel Dubois
Adresse postale: 38 rue de Cardenal
Commune postale: Issigeac
Code postal: 24560
Courrier électronique: emmanuel.marc.dubois@gmail.com 📧
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://entreprises.lefigaro.fr/monsieur-emmanuel-dubois-24/entreprise-510535628 🌏
Nom: Desk
Adresse postale: 25 boulevard de la Vannerie
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53940
Téléphone: +33 243012211 📞
Pays: Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.desk53.com.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Présence Graphique
Adresse postale: 2 rue de la Pinsonnière
Commune postale: Monts
Code postal: 37260
Téléphone: +33 247342540 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.presence-graphique.fr/ 🌏
Nom: Société Nouvelle Firmin Didot
Adresse postale: 16 rue Firmin Didot
Commune postale: Mesnil-sur-l'Estrée
Code postal: 27650
Téléphone: +33 237829001 📞
Pays: Eure 🏙️
Adresse Internet: https://www.cpi-print.fr 🌏
Nom: Isiprint
Adresse postale: 15 rue Francis de Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Téléphone: +33 155874580 📞
Courrier électronique: info@isiprint.net 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.isiprint.net/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Bénédicte Boyer

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 208-508242 (2019-10-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Cepap Desk Emmanuel Dubois Isiprint Le Reverend Presence graphique Société Nouvelle Firmin Didot STI
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Articles de papeterie et autres articles en papier Enveloppes, cartes-lettres et cartes... Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services relatifs à l'impression