La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'université Paris 2 Panthéon Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre ne fixe pas tous les termes du marché. Les bons de commande et les marchés subséquents seront conclus sur la base de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins de l'université ainsi que les annexes 1 et 2 des actes d'engagement, les éléments du CCTP et le mémoire technique du ou des titulaire(s) retenu(s) de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique et d'impression de l'université Panthéon Assas Paris II
2019-033”
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'université Paris 2 Panthéon Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre ne fixe pas tous les termes du marché. Les bons de commande et les marchés subséquents seront conclus sur la base de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins de l'université ainsi que les annexes 1 et 2 des actes d'engagement, les éléments du CCTP et le mémoire technique du ou des titulaire(s) retenu(s) de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression relatif aux documents à entêtes, aux enveloppes et pochettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 12, place du Panthéon 75005 Paris
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de travaux d'impression pour les enveloppes et le papier à entêtes de l'université” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit de manière expresse par période d'1 an à...”
Description des renouvellements
Le présent accord cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit de manière expresse par période d'1 an à compter de la date anniversaire de notification, dans la limite de 3 reconductions. La durée de l'accord cadre est donc de 4 ans maximum
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression pour les supports d'information et de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon 75005 Paris
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression pour les supports d'information et de communication de l'université”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents sans minimum ni...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est mono-attributaire (un seul titulaire). Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives à la PAO pour les Editions Panthéon Assas de l'université
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de PAO pour les Editions Panthéon Assas de l'université”
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est multi-attributaire (4 titulaires) et donnera lieu à des bons de commande et des marchés subséquents sans minimum ni maximum conclus sur la base...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est multi-attributaire (4 titulaires) et donnera lieu à des bons de commande et des marchés subséquents sans minimum ni maximum conclus sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement et selon le CCTP et le mémoire technique des 4 titulaires retenus au fur et à mesure des besoins de l'université, par le système dit " en cascade "
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression pour les Editions Panthéon Assas de l'université
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression des Editions Panthéon Assas de l'université” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les...”
Description des options
Des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les montants de ces PSE sur l'annexe 1 à l'acte d'engagement
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 5 est multi-attributaire et donnera lieu à des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre, après remise en concurrence des titulaires...”
Informations complémentaires
Le lot 5 est multi-attributaire et donnera lieu à des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre, après remise en concurrence des titulaires du lot, au fur et à mesure des besoins des Éditions Panthéon-Assas. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP de l'accord cadre. Le nombre maximal de titulaires pour ce lot est fixé à 4
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conception graphique, PAO et de travaux d'impression des publications de l'irpi et du Magazine de l'université” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'irpi et du Magazine de l'université”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'irpi et du Magazine de l'université
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 6 est mono-attributaire et donnera lieu à un marché attribué à un seul titulaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés...”
Informations complémentaires
Le lot 6 est mono-attributaire et donnera lieu à un marché attribué à un seul titulaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'université sur la base des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement, ainsi que sur les éléments prévus dans le CCTP et le mémoire technique du titulaire retenu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-01
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le calendrier de renouvellement du présent marché n'est pas encore connu.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence,
— le règlement de la...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence,
— le règlement de la consultation, commun à tous les lots,
— un acte d'engagement, commun à tous les lots,
— une annexe 1 de l'acte d'engagement par lot (1 fichier excel commun à tous les lots),
— une annexe 2 de l'acte d'engagement par lot (1 fichier excel commun à tous les lots),
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), commun à tous les lots,
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots,
— l'annexe 1 au CCTP, maquette de la revue Pi de l'IRPI (lot 6),
— les formulaires DC1 (Ex-DC4), DC2 (Ex-DC5).
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr — il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422667&orgAcronyme=f2h — les modalités de remise des offres (plis dématérialisés uniquement) et des échantillons (déposés contre récépissé ou envoyés par recommandé) sont décrites dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le 21.6.2019 (12:00) à Mlle Boyer: courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr des exemples d'ouvrages de l'IRPI et l'exemplaire papier du nº 70 de la revue propriétés intellectuelles sont à disposition des candidats soit sur place, soit par envoi postal. Pour les obtenir ou les consulter, les candidats contacteront la personne dont les coordonnées figurent ci-dessus. Des échantillons du lot 2 (plaquette, livret Honoris Causa, chemise à rabats, Guide de l'étudiant et catalogue de la Job Fair) sont également consultables sur place par les candidats en prenant contact avec la personne dont les coordonnées figurent ci-dessus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 102-247552 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mlle Bénédicte Boyer
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique et d'impression de l'Université Panthéon-Assas Paris II
2019-033”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d'édition, de conception graphique, d'impression et services associés pour les besoins de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas. Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le marché est passé sans minimum ni maximum. L'accord-cadre ne fixe pas tous les termes du marché. Les bons de commande et les marchés subséquents seront conclus sur la base de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins de l'université ainsi que les annexes 1 et 2 des actes d'engagement, les éléments du CCTP et le mémoire technique du ou des titulaire(s) retenu(s) de chaque lot.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 449 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de travaux d'impression pour les enveloppes, les pochettes et le papier à entêtes de l'université.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression pour les supports d'information et de communication de l'université.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression relatifs aux copies d'examens standards.” Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives à la PAO pour les éditions Panthéon Assas de l'université
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de PAO pour les éditions Panthéon Assas de l'université.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression pour les éditions Panthéon Assas de l'université
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les travaux d'impression des éditions Panthéon Assas de l'université.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les...”
Description des options
Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à indiquer les montants de ces PSE sur l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les 2 variantes prévues dans le règlement de la consultation ont été retenues lors de la notification du lot 5.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conception graphique, PAO et de travaux d'impression des publications de l'IRPI et du magazine de l'université” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'IRPI et du magazine de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de conception graphique, de PAO et de travaux d'impression pour les publications de l'IRPI et du magazine de l'université.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-247552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: travaux d'impression relatif aux documents à entête, aux enveloppes et aux pochettes”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545243526📞
Fax: +33 545243563 📠
Région: Charente🏙️
URL: https://www.enveloppeslacouronne.fr/mentions.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: travaux d'impression de supports d'information et de communication
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Révérend
Adresse postale: ZA de la Tassinerie
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Téléphone: +33 233216400📞
Fax: +33 233950418 📠
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.lereverend.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: travaux d'impression de copies d'examen standards
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sti
Adresse postale: ZA du TGV, avenue de l'Europe Écuisses
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Téléphone: +33 385784000📞
Courrier électronique: contact@imprimerie-sti.fr📧
Fax: +33 385780203 📠
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: http://imprimerie-sti.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: prestations de PAO pour les éditions Panthéon Assas
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Emmanuel Dubois
Adresse postale: 38 rue de Cardenal
Commune postale: Issigeac
Code postal: 24560
Courrier électronique: emmanuel.marc.dubois@gmail.com📧
Région: Dordogne🏙️
URL: http://entreprises.lefigaro.fr/monsieur-emmanuel-dubois-24/entreprise-510535628🌏
Nom: Desk
Adresse postale: 25 boulevard de la Vannerie
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53940
Téléphone: +33 243012211📞
Fax: +33 243028811 📠
Région: Mayenne🏙️
URL: http://www.desk53.com.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux d'impression pour les éditions Panthéon Assas
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Présence Graphique
Adresse postale: 2 rue de la Pinsonnière
Commune postale: Monts
Code postal: 37260
Téléphone: +33 247342540📞
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://www.presence-graphique.fr/🌏
Nom: Société Nouvelle Firmin Didot
Adresse postale: 16 rue Firmin Didot
Commune postale: Mesnil-sur-l'Estrée
Code postal: 27650
Téléphone: +33 237829001📞
Région: Eure🏙️
URL: https://www.cpi-print.fr🌏
Nom: Isiprint
Adresse postale: 15 rue Francis de Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Téléphone: +33 155874580📞
Courrier électronique: info@isiprint.net📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.isiprint.net/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Travaux de conception graphique, de PAO et d'impression des publications de l'IRPI et du magazine de l'université” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé sans minimum ni...”
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants estimatifs. Il s'exécute par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins de l'université. Les lots 1, 2, 3 et 6 sont mono-attributaires. Les lots 4 et 5 sont multi-attributaires. Pour le lot 4, les bons de commande sont attribués en priorité au titulaire arrivant en tête de classement des offres. Pour le lot 5, les titulaires seront remis en concurrence pour chaque nouvelle commande. Le titulaire ayant remis la meilleure offre se verra attribuer un marché subséquent. Modalités de consultation du marché public n 2019-033: personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer, téléphone: +33 144415539, télécopie: +33144415682, courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr — service marchés publics, 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05, France.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 208-508242 (2019-10-23)