Accord-cadre relatif aux prestations de conception, d'impression, de rédaction de contenus, de réalisation de reportages photographiques pour les supports de communication

CCIT du Puy-de-Dôme

Accord-cadre relatif aux prestations de conception, d'impression, de rédaction de contenus, de réalisation de reportages photographiques pour les supports de communication de la CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCIT du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-02	Avis de marché
2020-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 1963P09AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services d'impression numérique 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Services de conception graphique 📦
Services de photographie spécialisée 📦
Services d'agences de rédaction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 148 boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: +33 473434318 📞
Fax: +33 473434342 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=509899&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576069
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Lot en multi-attribution dont le nombre maxi de prestataires retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) est fixé à 3.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'impression offset
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'impression offset.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Informations complémentaires:

Lot en multi-attribution dont le nombre maxi de prestataires retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) est fixé à 3.

Intitulé du lot: Prestations d'impression numérique
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations d'impression numérique.
Intitulé du lot: Prestations d'impression autres supports
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations d'impression autres supports.
Intitulé du lot: Prestations de conception
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de conception.
Informations complémentaires:

Lot en multi-attribution dont le nombre maxi de prestataires retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) est fixé à 2.

Intitulé du lot: Prestations de reportages photographiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de reportages photographiques.
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Intitulé du lot: Prestations de rédaction de contenus
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de rédaction de contenus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Extrait Kbis — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: cours Sablon — CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse Internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 235-576069 (2019-12-02)

Avis d'attribution de marché (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157595
Se réfère à l'avis: 2019/S 235-576069
Numéro JO-S: 66

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects qualitatifs jugés au regard du cadre de réponse technique joint au document de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution évalués sur la base des délais inscrits au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Nom: Imprimerie Decombat
Adresse postale: ZAC des Montels Ill — 25 rue Georges Charpak
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.imprimerie-decombat.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Riom Off 7 L'Imprimeur.Com
Adresse postale: 80 rue Jean Jaurès
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200
Adresse Internet: https://www.limprimeur.online/ 🌏
Nom: Société d'imprimerie du centre
Adresse postale: ZAC La Pardieu — 7 rue Joseph Desaymard
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Adresse Internet: https://www.sic-impression.com/ 🌏
Nom: Chaumeil Centre France
Adresse postale: 65 boulevard Côte Blatin
Adresse Internet: https://groupechaumeil.fr/ 🌏
Nom: SAS Exhibit
Adresse postale: ZI, 1re avenue — 13e rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.exhibitgroup.fr/fr/ 🌏
Nom: Sarl Magma Crea
Adresse postale: 9 rue Didier Daurat
Code postal: 63100
Adresse Internet: https://www.magmacrea.com/ 🌏
Nom: Kissagram Design
Adresse postale: 20 rue du Général Leclerc
Commune postale: Bois-Colombes
Code postal: 92270
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://kissagram-design.fr/ 🌏
Nom: Assistance Développement Services
Adresse postale: 70 place des Vosges
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Adresse Internet: https://comuneplume.fr/ 🌏
Nom: Crealead
Adresse postale: 55 rue Saint-Cléophas — Hôtel de la coopération
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.crealead.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 066-157595 (2020-03-31)

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