Accord-cadre relatif a la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence

Université d'Aix-Marseille

Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/ gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille université et du Crous pour le lot nº 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-02 Avis de marché
2020-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: AMU126-2019
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/ gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille université et du Crous pour le lot nº 5.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507576&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507576&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507576&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579027
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
La «Valeur estimée» (XF. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de la reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Socle de connaissance du manager responsable et ateliers d'échanges sur les pratiques managériales
Numéro du lot: 1
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier au management mais également des ateliers permettant à ceux qui le souhaiterait de se perfectionner.
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Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite à l'article II du CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 375 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit par période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
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Ce marché peut faire l'objet de la reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
Informations complémentaires:
La «Valeur estimée» (XF. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de la reconduction comprise).
Intitulé du lot: Boîte à outils — animation du manager
Numéro du lot: 2
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du management. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
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La description des prestations est décrite à l'article III du CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 113 200 EUR 💰
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné.
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Ce marché peut faire l'objet de reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
Informations complémentaires:
La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de reconduction comprise).
Intitulé du lot: Gestion de projet en e-learning
Numéro du lot: 3
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à la fois de s'initier à la gestion de projet mais également de se mettre à jour de leur pratique pour ceux qui le souhaiteraient. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
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La description des prestations est décrite à l'article IV du CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 174 300 EUR 💰
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
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Informations complémentaires:
— La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de reconduction comprise).
Intitulé du lot: Bilan de compétence
Numéro du lot: 4
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
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La description des prestations est décrite à l'article V du CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la langue anglaise pour les agents en situation d'accueillir des étudiants internationaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir 1 nombre plus important d'étudiants étrangers en France, l'université souhaite s'engager dans la création d'un parcours de formation pour l'apprentissage de la langue anglaise à destination de son personnel qui échange oralement et régulièrement avec les étudiants internationaux. Cette formation sera également ouverte aux agents du CROUS en situation d'accueil d'un public d'étudiants internationaux.
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Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite à l'article VI du CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 90 100 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507576&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=507576&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de la consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses...). De la même manière, la société qui s'identifie sur lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
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En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients au +33 0176647407 (pour cela la société devra préalablement créer 1 ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien» Assistance «de l'onglet» Aide " de la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
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De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
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Le courriel du référent concernant ce marché est: stephanie.septier@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant…
… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC,
— en complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue février 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,
— pour sa proposition la société doit produire 1 dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
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— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
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Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP,
— une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (se reporter à l'article 9 du RC). L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I "« pouvoir adjudicateur».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 236-579027 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille Université et du CROUS pour le lot n
Valeur totale du marché: 629 828 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 114-277107
Se réfère à l'avis: 2019/S 236-579027
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour chaque lot attribué, le montant indiqué à la section V.2.4) correspond au montant total du scénario de commande de chaque offre. Chaque lot étant un accord-cadre à bon de commande (prix unitaires), il ne s'agit pas d'un montant contractuel, celui-ci n'a servi qu'à analyser l'offre de prix des soumissionnaires. La valeur indiquée à la section II.1.7) correspond à la somme des valeurs indiquées aux sections V.2.4) de chaque lot attribué. En ce qui concerne le lot n En raison des risques tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises compte tenu du fait que des erreurs de calcul commises, dans les scénarios de commande, par deux soumissionnaires, dont celui ayant présenté l'offre la moins-disante, et n'ayant pas été relevées lors de l'analyse par l'acheteur, ont entraîné: — une erreur de notation du critère prix pour l'ensemble des offres des soumissionnaires; — un classement des offres erroné. L'ensemble des soumissionnaires a été informé. Une nouvelle consultation sera relancée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier au management mais également des ateliers permettant à ceux qui le souhaiterait de se perfectionner. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
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Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction.
Afficher plus
Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du management. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
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Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction.
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Brève description:
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents…
… des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à la fois de s'initier à la gestion de projet mais également de se mettre à jour de leur pratique pour ceux qui le souhaiteraient. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
… toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir un nombre plus important d'étudiants étrangers en France, l'université souhaite s'engager dans la création d'un parcours de formation pour l'apprentissage de la langue anglaise à destination de son personnel qui échange oralement et régulièrement avec les étudiants internationaux. Cette formation sera également ouverte aux agents du CROUS en situation d'accueil d'un public d'étudiants internationaux. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: Stratégie consultants
Adresse postale: 263 boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 315 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: Cegos
Adresse postale: 19 rue René Jacques
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92798
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 177 060 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Nom: Fraissinet et associes
Adresse postale: Immeuble Grand Prado — 20 allées Turcat Méry
Code postal: 13008
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Nom: Wam Corporate
Adresse postale: 32 la Canebière
Code postal: 13001
Valeur totale du marché: 89 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
1
7

Référence
Informations complémentaires
Pour chaque lot attribué, le montant indiqué à la section V.2.4) correspond au montant total du scénario de commande de chaque offre. Chaque lot étant un accord-cadre à bon de commande (prix unitaires), il ne s'agit pas d'un montant contractuel, celui-ci n'a servi qu'à analyser l'offre de prix des soumissionnaires.
Afficher plus
La valeur indiquée à la section II.1.7) correspond à la somme des valeurs indiquées aux sections V.2.4) de chaque lot attribué.
En ce qui concerne le lot n
En raison des risques tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises compte tenu du fait que des erreurs de calcul commises, dans les scénarios de commande, par deux soumissionnaires, dont celui ayant présenté l'offre la moins-disante, et n'ayant pas été relevées lors de l'analyse par l'acheteur, ont entraîné:
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— une erreur de notation du critère prix pour l'ensemble des offres des soumissionnaires;
— un classement des offres erroné.
L'ensemble des soumissionnaires a été informé.
Une nouvelle consultation sera relancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 114-277107 (2020-06-10)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
CEGOS Fraissinet et associés Strategie Consultants Wam Corporate
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle