Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/ gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille université et du Crous pour le lot nº 5.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif a la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence
AMU126-2019”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/ gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/ gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille université et du Crous pour le lot nº 5.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Socle de connaissance du manager responsable et ateliers d'échanges sur les pratiques managériales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier au management mais également des ateliers permettant à ceux qui le souhaiterait de se perfectionner.
Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite à l'article II du CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit par période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
Ce marché peut faire l'objet de la reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
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Informations complémentaires:
“La «Valeur estimée» (XF. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de la reconduction comprise).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîte à outils — animation du manager
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du management. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite à l'article III du CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113 200 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de reconduction comprise).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion de projet en e-learning
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à la fois de s'initier à la gestion de projet mais également de se mettre à jour de leur pratique pour ceux qui le souhaiteraient. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite à l'article IV du CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 300 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (période de reconduction comprise).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bilan de compétence
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à la disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite à l'article V du CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction comme indiqué ci-dessus (Cf. II.2.7).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation à la langue anglaise pour les agents en situation d'accueillir des étudiants internationaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir 1 nombre plus important...”
Description du marché
Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir 1 nombre plus important d'étudiants étrangers en France, l'université souhaite s'engager dans la création d'un parcours de formation pour l'apprentissage de la langue anglaise à destination de son personnel qui échange oralement et régulièrement avec les étudiants internationaux. Cette formation sera également ouverte aux agents du CROUS en situation d'accueil d'un public d'étudiants internationaux.
Le marché est 1 accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite à l'article VI du CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 100 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès...”
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de la consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses...). De la même manière, la société qui s'identifie sur lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients au +33 0176647407 (pour cela la société devra préalablement créer 1 ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien» Assistance «de l'onglet» Aide " de la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: stephanie.septier@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC,
— en complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue février 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,
— pour sa proposition la société doit produire 1 dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP,
— une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (se reporter à l'article 9 du RC). L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I "« pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 236-579027 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence
AMU126-2019”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la dispense de diverses formations (management/gestion de projet/anglais) et d'aide à la réalisation de bilan de compétence pour les agents d'Aix-Marseille Université et du CROUS pour le lot n 5.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 629 828 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier au...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des formations en management afin de leur permettre à la fois de s'initier au management mais également des ateliers permettant à ceux qui le souhaiterait de se perfectionner. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des séances de coaching individuelles ou de groupe dans le domaine du management. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché lot concerné. Ce marché peut faire l'objet de reconduction.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à la...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents des formations en gestion de projet en e-learning afin de leur permettre à la fois de s'initier à la gestion de projet mais également de se mettre à jour de leur pratique pour ceux qui le souhaiteraient. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Afficher plus
Description du marché:
“Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un...”
Description du marché
Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
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Description du marché:
“Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir un nombre plus important...”
Description du marché
Suite à la labellisation d'Aix-Marseille Université pour l'appel à projet «Bienvenue en France» qui a pour ambition d'accueillir un nombre plus important d'étudiants étrangers en France, l'université souhaite s'engager dans la création d'un parcours de formation pour l'apprentissage de la langue anglaise à destination de son personnel qui échange oralement et régulièrement avec les étudiants internationaux. Cette formation sera également ouverte aux agents du CROUS en situation d'accueil d'un public d'étudiants internationaux. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 236-579027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020S900PA0020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Socle de connaissance du manager responsable et ateliers d'échanges sur les pratiques managériales”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Stratégie consultants
Adresse postale: 263 boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315 560 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boîte à outils — animation du manager
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2020S900PA0030
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gestion de projet en e-learning
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegos
Adresse postale: 19 rue René Jacques
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92798
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 060 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020S900PA0044
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bilan de compétence
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Fraissinet et associes
Adresse postale: Immeuble Grand Prado — 20 allées Turcat Méry
Code postal: 13008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020S900PA0032
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Formation à la langue anglaise pour les agents en situation d'accueillir des étudiants internationaux”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wam Corporate
Adresse postale: 32 la Canebière
Code postal: 13001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 208 💰
“Pour chaque lot attribué, le montant indiqué à la section V.2.4) correspond au montant total du scénario de commande de chaque offre. Chaque lot étant un...”
Pour chaque lot attribué, le montant indiqué à la section V.2.4) correspond au montant total du scénario de commande de chaque offre. Chaque lot étant un accord-cadre à bon de commande (prix unitaires), il ne s'agit pas d'un montant contractuel, celui-ci n'a servi qu'à analyser l'offre de prix des soumissionnaires.
La valeur indiquée à la section II.1.7) correspond à la somme des valeurs indiquées aux sections V.2.4) de chaque lot attribué.
En ce qui concerne le lot n 2 de la procédure, celui-ci a été déclaré sans suite pour le motif suivant:
En raison des risques tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises compte tenu du fait que des erreurs de calcul commises, dans les scénarios de commande, par deux soumissionnaires, dont celui ayant présenté l'offre la moins-disante, et n'ayant pas été relevées lors de l'analyse par l'acheteur, ont entraîné:
— une erreur de notation du critère prix pour l'ensemble des offres des soumissionnaires;
— un classement des offres erroné.
L'ensemble des soumissionnaires a été informé.
Une nouvelle consultation sera relancée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I) «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 114-277107 (2020-06-10)