Accord-cadre réalisation missions de maîtrise d'œuvre et assistance technique
Mission regionale achats Midi-Pyrénées
Accord-cadre multi-attributaires sur des missions de maîtrise d'œuvre loi MOP et assistance technique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-29 | Avis de marché |
| 2020-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2019PFRAOCC003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Aude 🏙️
Aveyron 🏙️
Gard 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Gers 🏙️
Hérault 🏙️
Lot 🏙️
Lozère 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission régionale achats Midi-Pyrénées
Adresse postale: 1 place Saint-Étienne
Code postal: 31038
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@occitanie.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534453303 📞
Fax: +33 534453306 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359954
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Département de l'Ariège
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 2 reconductions de 12 mois chacune soit 48 mois max.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Département de l'Aude
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Département de la Haute-Garonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562755757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de Justice
Adresse postale: 1 place Saint-Étienne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 146-359954 (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2019PFRAOCC003
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires sur des missions de maîtrise d'œuvre loi MOP et assistance technique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Aude 🏙️
Aveyron 🏙️
Gard 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Gers 🏙️
Hérault 🏙️
Lot 🏙️
Lozère 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission régionale achats Midi-Pyrénées
Adresse postale: 1 place Saint-Étienne
Code postal: 31038
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@occitanie.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 534453303 📞
Fax: +33 534453306 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359954
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Département de l'Ariège
Numéro du lot: 1
Brève description:
Département de l'Ariège — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: 2 reconductions de 12 mois chacune soit 48 mois max.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Département de l'Aude
Numéro du lot: 2
Brève description:
Département de l'Aude — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département de l'Aveyron
Numéro du lot: 3
Brève description:
Département de l'Aveyron — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Gard
Numéro du lot: 4
Brève description:
Département du Gard — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Description des options: Prestations similaires
Intitulé du lot: Département de la Haute-Garonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Département de la Haute-Garonne — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Gers
Numéro du lot: 6
Brève description:
Département du Gers — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département de l'Hérault
Numéro du lot: 7
Brève description:
Département de l'Hérault — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Lot
Numéro du lot: 8
Brève description:
Département du Lot — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département de la Lozère
Numéro du lot: 9
Brève description:
Département de la Lozère — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département des Hautes-Pyrénées
Numéro du lot: 10
Brève description:
Département des Hautes-Pyrénées — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département des Pyrénées-Orientales
Numéro du lot: 11
Brève description:
Département des Pyrénées-Orientales — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Tarn
Numéro du lot: 12
Brève description:
Département du Tarn — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Tarn-et-Garonne
Numéro du lot: 13
Brève description:
Département du Tarn-et-Garonne — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446810&orgAcronyme=g6l 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562755757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de Justice
Adresse postale: 1 place Saint-Étienne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 146-359954 (2019-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission régionale achats Midi Pyrenées
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017237
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359954
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Département du Gard.
Département du Lot.
Département des Hautes Pyrénées
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Ovalee
Adresse postale: 13 rue de la Faourette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://nepsen.fr 🌏
Nom: Seti
Adresse postale: 1288 l'Occitane — CS 27629
Commune postale: Labège
Code postal: 31676
Adresse Internet: https://seti-ingenierie.fr 🌏
Adresse postale: 1288 l'Occitane
Nom: Le 23
Adresse postale: 11 boulevard des Récollets
Code postal: 31400
Adresse Internet: http://www.le23architecture.com 🌏
Nom: MN-Lab
Adresse postale: 16 rue Saint-Anne
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.mn-lab.fr 🌏
Adresse postale: 1266 l'Occitane
Nom: Betom
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.betom-ingenierie.fr 🌏
Nom: Bet Ferrer
Adresse postale: 128 avenue du Marquisat
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Adresse Internet: https://www.darchitectures.com 🌏
Nom: Gapira
Adresse postale: 125 rue de l'Hostellerie
Adresse Internet: https://www.gapira.fr 🌏
Adresse postale: 128 avenue de la Marquisat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
7
8
6
2
12
10
Source: OJS 2020/S 009-017237 (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission régionale achats Midi Pyrenées
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017237
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359954
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Département de l'Ariège — réalisation de missions de maitrise d'œuvre et d'assistance technique.
Département de l'Aude, réalisation de missions de maitrise d'œuvre et d'assistance technique.
Département de l'Aveyron, réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Département du Lot.
Département des Hautes Pyrénées
Brève description:
Département des Hautes Pyrénées — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département des Pyrénées Orientales
Brève description:
Département des Pyrénées Orientales — réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'assistance technique.
Intitulé du lot: Département du Tarn-et-Garonne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Ovalee
Adresse postale: 13 rue de la Faourette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://nepsen.fr 🌏
Nom: Seti
Adresse postale: 1288 l'Occitane — CS 27629
Commune postale: Labège
Code postal: 31676
Adresse Internet: https://seti-ingenierie.fr 🌏
Adresse postale: 1288 l'Occitane
Nom: Le 23
Adresse postale: 11 boulevard des Récollets
Code postal: 31400
Adresse Internet: http://www.le23architecture.com 🌏
Nom: MN-Lab
Adresse postale: 16 rue Saint-Anne
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.mn-lab.fr 🌏
Adresse postale: 1266 l'Occitane
Nom: Betom
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.betom-ingenierie.fr 🌏
Nom: Bet Ferrer
Adresse postale: 128 avenue du Marquisat
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Adresse Internet: https://www.darchitectures.com 🌏
Nom: Gapira
Adresse postale: 125 rue de l'Hostellerie
Adresse Internet: https://www.gapira.fr 🌏
Adresse postale: 128 avenue de la Marquisat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
7
8
6
2
12
10
Source: OJS 2020/S 009-017237 (2020-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (8)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)