Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (16 lots distincts)

Conseil départemental 13

Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (16 lots distincts).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-27 Avis de marché
2019-04-11 Informations complémentaires
2020-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 2018-0551
Brève description:
Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (16 lots distincts).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-06-07 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149187
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 828 330 EUR 💰
Informations sur les lots:
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chaque marché sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements, dans un même lot.
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Intitulé du lot: Arts graphiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Conservation — restauration d'arts graphiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.
Intitulé du lot: Photographies
Numéro du lot: 2
Brève description: Conservation — restauration de photographies.
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'e 1 an renouvelable 3 fois.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 3
Brève description: Conservation — restauration de peinture.
Intitulé du lot: Bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois
Numéro du lot: 4
Brève description:
Conservation — restauration de bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois.
Intitulé du lot: Sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres
Numéro du lot: 5
Brève description: Conservation — restauration de sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres.
Intitulé du lot: Métal ethnographique
Numéro du lot: 6
Brève description: Conservation — restauration de métal ethnographique.
Intitulé du lot: Objets archéologiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Conservation — restauration d'objets archéologiques.
Intitulé du lot: Objets composites à dominantes papier
Numéro du lot: 8
Brève description:
Conservation — restauration d'objets composites à dominantes papier et/ou textile.
Intitulé du lot: Objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres métaux
Numéro du lot: 9
Brève description:
Conservation — restauration d'objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres matériaux.
Intitulé du lot: Textile
Numéro du lot: 10
Brève description: Conservation — restauration de textile.
Intitulé du lot: Numismatique
Numéro du lot: 11
Brève description: Conservation — restauration de numismatique.
Intitulé du lot: Collections gorgées d'eau
Numéro du lot: 12
Brève description: Conservation — restauration de collections gorgées d'eau.
Intitulé du lot: Lapidaire
Numéro du lot: 13
Brève description: Conservation — restauration de lapidaire.
Intitulé du lot: Céramique et verre
Numéro du lot: 14
Brève description: Conservation — restauration de céramique et verre.
Intitulé du lot: Sculpture pierre, plâtre et stuc
Numéro du lot: 15
Brève description: Conservation — restauration de sculpture pierre, plâtre et stuc.
Intitulé du lot: Objets archéologiques en bronze
Numéro du lot: 16
Brève description: Conservation — restauration d'objets archéologiques en bronze.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Bouches-du-Rhône.
Département desBouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Les accords-cadres, mono-attributaire, sont passés, sans minimum et ni maximum, pour chaque période de reconduction. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque lot sera attribué un opérateur économique unique
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les accords-cadres, mono-attributaire, sont passés, sans minimum et ni maximum, pour chaque période de reconduction. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque lot sera attribué un opérateur économique unique
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Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public — service achats marchés prestations culturelles et sociales
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel en mars 2023.
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante:
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr.
Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique.
Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.
Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: Préfecture de région, boulevard Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 064-149187 (2019-03-27)
Informations complémentaires (2019-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176339
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-149187
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2019/S 074-176339 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— accord-cadre pour la restauration des collections départementales (seize lots distincts).
Valeur totale du marché: 675224.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241548
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conservation-Restauration d'arts graphiques
Conservation-Restauration de photographies
Conservation-Restauration de peinture
Conservation-Restauration de bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois
Conservation-Restauration de sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres
Conservation-Restauration de métal ethnographique
Conservation-Restauration d'objets archéologiques
Conservation-Restauration d'objets composites à
dominantes papier et/ou textile
dominante métal, cuir, os, ivoire et autres matériaux
Conservation-Restauration de textile
Conservation-Restauration de numismatique
Conservation-Restauration de collections gorgées d'eau
Conservation-Restauration de lapidaire
Conservation-Restauration de céramique et verre
Conservation-Restauration de sculpture pierre, plâtre et stuc
Conservation-Restauration d'objets archéologiques en bronze
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches du Rhône

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Moyens humains

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Nom: groupement Laurence Caylux
Adresse postale: 7, rue Armand Carrel
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.caylus@free.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 38 609 EUR 💰
Nom: groupement CHALULEAU Andrée
Adresse postale: 2, rue gustave Rouanet
Code postal: 75018
Courrier électronique: a.chaluleau.photoandco@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 43 800 EUR 💰
Nom: groupement Christine TRESCARTES
Adresse postale: 92, rue des archives
Code postal: 75003
Courrier électronique: christine.trescartes@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 98 634 EUR 💰
Nom: antoine Buisson
Adresse postale: 1257, rue des Balmes
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 24494.94 EUR 💰
Nom: groupement Justine OVANESSIAN
Adresse postale: 183, chemin du Pathion justine.ovanessian@hotmail.fr
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Courrier électronique: justine.ovanessian@hotmail.fr 📧
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 27 060 EUR 💰
Nom: frédérique Nicot - moïra Conservation
Adresse postale: musée de l'ephèbe Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap D'Agde
Code postal: 34300
Courrier électronique: moira.lab@gmail.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 37 030 EUR 💰
Nom: laboratoire de Conservation, Restauration et Recherches
Adresse postale: 19, rue Frédéric MIREUR
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Courrier électronique: lc2r.conservation@orange.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 3677.50 EUR 💰
Nom: groupement Eve Menei
Adresse postale: 77, bis, rue Michel-Ange,
Code postal: 75016
Courrier électronique: evemenei@free.fr 📧
Valeur totale du marché: 59 924 EUR 💰
Nom: groupement Stéphanie LEGRAND-LONGIN
Adresse postale: 6, impasse Pierre Corneille
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Courrier électronique: stephanie_legrand@hotmail.com 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 34093.15 EUR 💰
Nom: groupement Dal Pra Patricia
Adresse postale: 237, rue de Bercy
Code postal: 75012
Courrier électronique: patricia1dalpra@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 221 460 EUR 💰
Nom: arc Numismayisue Joel Françoise
Adresse postale: 33, rue Jaubert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Courrier électronique: joelfrancoise13@gmail.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 458 EUR 💰
Nom: arc Nucléart
Adresse postale: 17, Rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Courrier électronique: nucleart@cea.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 11314.70 EUR 💰
Nom: la Pierre au Carré scop sarl
Adresse postale: 17 Chemin de Séverin
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Courrier électronique: c.botbol@lapierreaucarre.com 📧
Valeur totale du marché: 15 398 EUR 💰
Nom: ipso Facto
Adresse postale: 10, rue Guy FABRE
Code postal: 13001
Courrier électronique: contact@ipsofacto.coop 📧
Valeur totale du marché: 16 229 EUR 💰
35 665 EUR 💰
Nom: a-corros
Adresse postale: pôle économique et technologique ARCHEOMED, 17 Chemin de Séverin
Courrier électronique: devivies@a-corros.fr 📧
Valeur totale du marché: 4 377 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 100-241548 (2020-05-19)