Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (16 lots distincts)
2018-0551”
Produits/services: Services de musées📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (16 lots distincts).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 828 330 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chaque marché sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chaque marché sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements, dans un même lot.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arts graphiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches-du-Rhône.
Description du marché: Conservation — restauration d'arts graphiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Photographies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Conservation — restauration de photographies.
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'e 1 an renouvelable 3 fois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Conservation — restauration de peinture.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Conservation — restauration de bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Conservation — restauration de sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métal ethnographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Conservation — restauration de métal ethnographique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets archéologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Conservation — restauration d'objets archéologiques.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets composites à dominantes papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Conservation — restauration d'objets composites à dominantes papier et/ou textile.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Conservation — restauration d'objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres matériaux.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Conservation — restauration de textile.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numismatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Conservation — restauration de numismatique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collections gorgées d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Conservation — restauration de collections gorgées d'eau.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lapidaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département desBouches-du-Rhône.
Description du marché: Conservation — restauration de lapidaire.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céramique et verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Conservation — restauration de céramique et verre.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculpture pierre, plâtre et stuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Conservation — restauration de sculpture pierre, plâtre et stuc.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets archéologiques en bronze
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Conservation — restauration d'objets archéologiques en bronze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les accords-cadres, mono-attributaire, sont passés, sans minimum et ni maximum, pour chaque période de reconduction. Ils donneront lieu à l'émission de bons...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les accords-cadres, mono-attributaire, sont passés, sans minimum et ni maximum, pour chaque période de reconduction. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque lot sera attribué un opérateur économique unique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel en mars 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse...”
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante:
https://marches.departement13.fr
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr.
Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique.
Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.
Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: — le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: Préfecture de région, boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 064-149187 (2019-03-27)
Informations complémentaires (2019-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 064-149187
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-14 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 074-176339 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la restauration des collections départementales (seize lots distincts)
2018-0551”
Brève description:
“— accord-cadre pour la restauration des collections départementales (seize lots distincts).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 675224.29 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches du Rhône
Description du marché: Conservation-Restauration d'arts graphiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Conservation-Restauration de photographies
Description du marché: Conservation-Restauration de peinture
Description du marché:
“Conservation-Restauration de bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois”
Description du marché: Conservation-Restauration de sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres
Description du marché: Conservation-Restauration de métal ethnographique
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Description du marché: Conservation-Restauration d'objets archéologiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Description
Description du marché: Conservation-Restauration d'objets composites à dominantes papier et/ou textile
Description du marché:
“Conservation-Restauration d'objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres matériaux”
Description du marché: Conservation-Restauration de textile
Description du marché: Conservation-Restauration de numismatique
Description du marché: Conservation-Restauration de collections gorgées d'eau
Description du marché: Conservation-Restauration de lapidaire
Description du marché: Conservation-Restauration de céramique et verre
Description du marché: Conservation-Restauration de sculpture pierre, plâtre et stuc
Description du marché: Conservation-Restauration d'objets archéologiques en bronze
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-149187
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0551
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arts graphiques
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Laurence Caylux
Adresse postale: 7, rue Armand Carrel
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.caylus@free.fr📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 609 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Photographies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement CHALULEAU Andrée
Adresse postale: 2, rue gustave Rouanet
Code postal: 75018
Courrier électronique: a.chaluleau.photoandco@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Christine TRESCARTES
Adresse postale: 92, rue des archives
Code postal: 75003
Courrier électronique: christine.trescartes@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 634 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bois ethnographique, mobilier et petits objets en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: antoine Buisson
Adresse postale: 1257, rue des Balmes
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24494.94 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sculpture bois, bois doré et polychrome, cadres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Justine OVANESSIAN
Adresse postale: 183, chemin du Pathion justine.ovanessian@hotmail.fr
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Courrier électronique: justine.ovanessian@hotmail.fr📧
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 060 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Métal etnographique
Nom et adresse du contractant
Nom: frédérique Nicot - moïra Conservation
Adresse postale: musée de l'ephèbe Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap D'Agde
Code postal: 34300
Courrier électronique: moira.lab@gmail.com📧
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 030 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Objets archéologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire de Conservation, Restauration et Recherches
Adresse postale: 19, rue Frédéric MIREUR
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Courrier électronique: lc2r.conservation@orange.fr📧
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3677.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Objets composites à dominante papier
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Eve Menei
Adresse postale: 77, bis, rue Michel-Ange,
Code postal: 75016
Courrier électronique: evemenei@free.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 924 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Objets composites à dominante métal, cuir, os, ivoire et autres matériaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Stéphanie LEGRAND-LONGIN
Adresse postale: 6, impasse Pierre Corneille
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Courrier électronique: stephanie_legrand@hotmail.com📧
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34093.15 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Textile
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Dal Pra Patricia
Adresse postale: 237, rue de Bercy
Code postal: 75012
Courrier électronique: patricia1dalpra@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 460 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Numismatique
Nom et adresse du contractant
Nom: arc Numismayisue Joel Françoise
Adresse postale: 33, rue Jaubert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Courrier électronique: joelfrancoise13@gmail.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 458 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Collections gorgées d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: arc Nucléart
Adresse postale: 17, Rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Courrier électronique: nucleart@cea.fr📧
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11314.70 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lapidaire
Nom et adresse du contractant
Nom: la Pierre au Carré scop sarl
Adresse postale: 17 Chemin de Séverin
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Courrier électronique: c.botbol@lapierreaucarre.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 398 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Céramique et verre
Nom et adresse du contractant
Nom: ipso Facto
Adresse postale: 10, rue Guy FABRE
Code postal: 13001
Courrier électronique: contact@ipsofacto.coop📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 229 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sculpture, pierre, plâtre et stuc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 665 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Objets archéologiques en bronze
Nom et adresse du contractant
Nom: a-corros
Adresse postale: pôle économique et technologique ARCHEOMED, 17 Chemin de Séverin
Courrier électronique: devivies@a-corros.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 377 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 100-241548 (2020-05-19)