L'accord-cadre a pour objet la gestion des abonnements à des publications françaises et étrangères, sous format papier ou électronique ainsi qu'à des bases de données ou portails de revues pour le compte de la CNAM (sites parisiens et sites déconcentrés).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 1016.AC.1212
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la gestion des abonnements à des publications françaises et étrangères, sous format papier ou électronique ainsi qu'à des bases...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la gestion des abonnements à des publications françaises et étrangères, sous format papier ou électronique ainsi qu'à des bases de données ou portails de revues pour le compte de la CNAM (sites parisiens et sites déconcentrés).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438688
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Les modalités de règlement sont énoncées dans le cahier des clauses particulières. Le paiement s'effectue par virement bancaire dans un délai de 30 jours à...”
Les modalités de règlement sont énoncées dans le cahier des clauses particulières. Le paiement s'effectue par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture originale. L'accord-cadre est financé par le budget de l'établissement public. Les critères de sélection des candidatures sont précisés à l'article 7.1 du règlement de la consultation. Les pièces justificatives au titre de la candidature sont indiquées à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les candidats sont autorisés à présenter leur candidature par le-DUME. L'accord-cadre est traité à prix unitaires ajustables (prix éditeur), auxquels sont appliqués des éventuelles remises fermes et définitives et d'éventuels frais de gestion fermes et définitifs pour toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum sur sa durée totale d'exécution. Conformément à l'article R. 2137-2 du code de la commande publique, les offres seront transmises par les entreprises par voie électronique. Les candidats doivent impérativement déposer une offre complète, lisible et en français sur la plate-forme de dématérialisation «www.achatpublic.com».
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Source: OJS 2019/S 180-438688 (2019-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017246
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438688
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2020/S 009-017246 (2020-01-09)