Accord-cadre pour la fourniture de carburants routiers à la pompe, nécessaires au fonctionnement des services de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
Vendée Grand Littoral
Accord-cadre pour la fourniture de carburants routiers à la pompe, nécessaires au fonctionnement des services de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral avec un montant maximum en litres de 250 000, reconductible 3 fois par décision expresse pour une année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-16 | Avis de marché |
| 2020-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: A2019-30
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse des Luthiers
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: http://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-494311
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par décision expresse pour 1 année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Talmont-Saint-Hilaire 85440.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 203-494311 (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: A2019-30
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de carburants routiers à la pompe, nécessaires au fonctionnement des services de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral avec un montant maximum en litres de 250 000, reconductible 3 fois par décision expresse pour une année.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse des Luthiers
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: http://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-494311
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture de carburants routiers à la pompe, nécessaires au fonctionnement des services de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral.
L'accord-cadre est conclu avec un maximum par année en volume de 250 000,00 l.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par décision expresse pour 1 année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Talmont-Saint-Hilaire 85440.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1 ou son équivalent) comportant l'attestation sur l'honneur.
La déclaration du candidat (Dc2 ou son équivalent) — avec un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat.
La preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr. 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 203-494311 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036259
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-494311
Numéro JO-S: 17
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Cout
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: SAS Sotaldis Participations Holding SPH
Adresse postale: 86 avenue des Sables
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 017-036259 (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de carburants routiers à la pompe, nécessaires au fonctionnement des services de la communauté de communes Vendée Grand Littoral avec un montant maximum en litres de 250 000, reconductible 3 fois par décision expresse pour une année.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036259
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-494311
Numéro JO-S: 17
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Cout
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: SAS Sotaldis Participations Holding SPH
Adresse postale: 86 avenue des Sables
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 017-036259 (2020-01-22)
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