Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées

CNRS Délégation Côte d'Azur

Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-26 Avis de marché
2019-09-13 Informations complémentaires
2020-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Planeurs
Brève description:
Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Planeurs 📦
Code CPV supplémentaire: Planeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 Campus Azur, 250 rue Albert Einstein
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/455873 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/455873 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 165-404335
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée au point II.2.6) est à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins des bénéficiaires.
L'unique mode d'acquisition prévu par l'accord-cadre est l'achat.
L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre.
L'accord-cadre est exécuté par marché(s) subséquent(s) uniquement.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois. Un nouvel accord-cadre sera lancé courant 2023.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
La valeur estimée au point II.2.6) est à titre indicatif.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre comprend des clauses environnementales afin de réduire l'impact écologique des prestations fournies. De plus, la performance environnementale est un critère de sélection des offres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/455873 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique. Il exerce son activité de centrale d'achat pour acquérir des fournitures ou services destinés à des pouvoirs adjudicateurs; passer des marchés publics ou conclure des accords-cadres de fournitures et services destinés à des pouvoirs adjudicateurs liés à la gestion et au fonctionnement du service public de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la valorisation de ses résultats et du transfert de technologie.
Afficher plus
La présente consultation a pour objet la fourniture de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive), pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'achat.
Afficher plus
En application des dispositions précitées, l'accord-cadre sera signé et notifié par le CNRS, en qualité de centrale d'achat.
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Le candidat remet sa candidature et son offre par voie dématérialisée. Un guide d'utilisation est disponible sur la plate-forme dans l'onglet aide. En cas de difficultés, il est possible de contacter le support clients par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
Afficher plus
Les candidats ont la faculté de poser des questions, la seule voie autorisée est la plate-forme PLACE. Les réponses seront envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des plis, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Afficher plus
En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante:
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures.
Lors de l'analyse des offres, une note globale strictement inférieure à 70 points sur 100 sera éliminatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 165-404335 (2019-08-26)
Informations complémentaires (2019-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438433
Se réfère à l'avis: 2019/S 165-404335
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Les documents du DCE en version française prévalent sur les documents en version anglaise.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC pôle achat
Source: OJS 2019/S 180-438433 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles ,1 Campus Azur, 250 rue Albert Einstein

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021229
Numéro JO-S: 11

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestations de services associées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 011-021229 (2020-01-13)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Ballons, dirigeables et autres aéronefs... Planeurs