Accord-cadre mutualisé relatif à la mise en œuvre de prestations de formations professionnelles

Université de Nice Sophia Antipolis

L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur ce fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants:
— l'Université de Nice-Sophia Antipolis (UNS),
— l'Université Côte d'Azur (UCA),
— le Centre national de la recherche scientifique (CNRS),
— l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM),
— l'Institut national de recherche agronomique (INRA),
— l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA),
— l'Observatoire de la Côte d'Azur (OCA).
L'accord-cadre est composé de 15 lots mono-attributaire, chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Le détail des lots se trouve dans le CCTP.
Les marchés subséquents seront notifiés au titulaire de chaque lot à chaque survenance du besoin.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-28 Avis de marché
2019-03-18 Avis d'attribution de marché
2019-04-26 Avis d'attribution de marché
2019-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Commune postale: Nice
Code postal: 06103
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés FCS
Courrier électronique: service-des-marches@unice.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://unice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.marcoweb.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL de participation: http://unice.marcoweb.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mutualisé relatif à la mise en œuvre de prestations de formations professionnelles S18-33”
Produits/services: Services de formation 📦
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur ce fondement concerne des prestations de formation professionnelle des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en langues conversation présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Par défaut, les formations auront lieu dans les locaux des établissements concernés.”
Description du marché: Formations en langues conversation présentiel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU,...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué n'a aucune valeur contractuelle.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en anglais recherche à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formations en anglais recherche à distance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en FLE présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formations en FLE présentiel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations cycle management des DU et chefs d'équipes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formations cycle management des DU et chefs d'équipes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en statistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formations en statistiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations accompagner et encadrer un doctorant
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Formations accompagner et encadrer un doctorant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en secourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les formations se dérouleront chez le demandeur.
Description du marché: Formations en secourisme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Formations en incendie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en prévention, électricité et SSIAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les formations se dérouleront suivant le module chez le demandeur ou le titulaire.”
Description du marché: Formations en prévention, électricité et SSIAP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU,...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en sécurité des chantiers, plans de prévention
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Formations en sécurité des chantiers, plans de prévention.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en échafaudages, travaux en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les formations du lot 11 se dérouleront chez le titulaire.
Description du marché: Formations en échafaudages, travaux en hauteur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en amiante, CACES, PCR
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Formations en amiante, CACES, PCR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en risque auditif
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Formations en risque auditif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en conduite d'autoclaves
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Formations en conduite d'autoclaves.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations en liquides cryogéniques et gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Formations en liquides cryogéniques et gaz.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées ci-dessous: Pièces de la candidature: — la lettre de candidature DC1...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-28 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non autorisée au public.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La facturation dématérialisée devient progressivement obligatoire pour les émetteurs de factures à destination de l'État, des collectivités territoriales et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de médiation de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 021-046143 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mutualisé relatif à la mise en œuvre de prestations de formations professionnelles — lot 7 Formations en secourisme S18-33”
Brève description:
“Prestations de formation professionnelle en secourisme des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants: —...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Prestations de formations professionnelles en secourisme pour les personnels et enseignants chercheurs.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 021-046143

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: S18-33
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Formations en secourisme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires
service-des-marches@unice.fr
Source: OJS 2019/S 057-132120 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation professionnelle à destination des personnels et doctorants — lot 4: insertion professionnelle des doctorants S18-30”
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description: Formations en insertion professionnelle des doctorants (lot 4).
Titre: Formations en insertion professionnelle des doctorants
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Description du marché: Formations en insertion professionnelle des doctorants (lot 4).

Attribution du marché
Numéro de contrat: S18-30
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Formations en insertion professionnelle des doctorants
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Source: OJS 2019/S 084-201536 (2019-04-26)
Avis d'attribution de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation professionnelle à destination des personnels et doctorants — lot 3 Systèmes sécurité incendie SSI S18-30”
Brève description: Prestations de formations professionnelles en sécurité incendie SSI (lot 3).
Titre: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI
Description
Description du marché: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI.

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Barret
Source: OJS 2019/S 084-201543 (2019-04-26)