L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur ce fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants:
— l'Université de Nice-Sophia Antipolis (UNS),
— l'Université Côte d'Azur (UCA),
— le Centre national de la recherche scientifique (CNRS),
— l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM),
— l'Institut national de recherche agronomique (INRA),
— l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA),
— l'Observatoire de la Côte d'Azur (OCA).
L'accord-cadre est composé de 15 lots mono-attributaire, chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Le détail des lots se trouve dans le CCTP.
Les marchés subséquents seront notifiés au titulaire de chaque lot à chaque survenance du besoin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mutualisé relatif à la mise en œuvre de prestations de formations professionnelles
S18-33”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur ce fondement concerne des prestations de formation professionnelle des...”
Brève description
L'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur ce fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants:
— l'Université de Nice-Sophia Antipolis (UNS),
— l'Université Côte d'Azur (UCA),
— le Centre national de la recherche scientifique (CNRS),
— l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM),
— l'Institut national de recherche agronomique (INRA),
— l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA),
— l'Observatoire de la Côte d'Azur (OCA).
L'accord-cadre est composé de 15 lots mono-attributaire, chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Le détail des lots se trouve dans le CCTP.
Les marchés subséquents seront notifiés au titulaire de chaque lot à chaque survenance du besoin.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en langues conversation présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Par défaut, les formations auront lieu dans les locaux des établissements concernés.”
Description du marché: Formations en langues conversation présentiel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU,...”
Description des options
À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU, les candidats pourront proposer également le tarif suivant:
— pour une session de formation pour une personne complémentaire en inter-entreprises.
Cette prestation supplémentaire éventuelle est facultative, donc ne sera pas tenue en compte dans la notation des offres. Comme toutes prestations supplémentaires éventuelles, ces prestations pourront être commandées, ou pas.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué n'a aucune valeur contractuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en anglais recherche à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formations en anglais recherche à distance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en FLE présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formations en FLE présentiel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations cycle management des DU et chefs d'équipes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formations cycle management des DU et chefs d'équipes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en statistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formations en statistiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations accompagner et encadrer un doctorant
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Formations accompagner et encadrer un doctorant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en secourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les formations se dérouleront chez le demandeur.
Description du marché: Formations en secourisme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Formations en incendie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en prévention, électricité et SSIAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les formations se dérouleront suivant le module chez le demandeur ou le titulaire.”
Description du marché: Formations en prévention, électricité et SSIAP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU,...”
Description des options
À indiquer dans les bordereaux de prix unitaires: en plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU, les candidats pourront proposer également le tarif suivant:
— pour une session de formation pour une personne complémentaire en inter-entreprises.
Cette prestation supplémentaire éventuelle est facultative, donc ne sera pas tenue en compte dans la notation des offres. Comme toutes prestations supplémentaires éventuelles, ces prestations pourront être commandées, ou pas, par l'université de Nice Sophia Antipolis.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en sécurité des chantiers, plans de prévention
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Formations en sécurité des chantiers, plans de prévention.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en échafaudages, travaux en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les formations du lot 11 se dérouleront chez le titulaire.
Description du marché: Formations en échafaudages, travaux en hauteur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en amiante, CACES, PCR
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Formations en amiante, CACES, PCR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en risque auditif
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Formations en risque auditif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en conduite d'autoclaves
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Formations en conduite d'autoclaves.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en liquides cryogéniques et gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Formations en liquides cryogéniques et gaz.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées ci-dessous:
Pièces de la candidature:
— la lettre de candidature DC1...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées ci-dessous:
Pièces de la candidature:
— la lettre de candidature DC1 accompagnée du pouvoir habilitant à engager l'entreprise,
— la déclaration du candidat DC2.
Chaque candidat devra fournir les pièces telles que prévues à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 comprenant:
La situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non autorisée au public.
“La facturation dématérialisée devient progressivement obligatoire pour les émetteurs de factures à destination de l'État, des collectivités territoriales et...”
La facturation dématérialisée devient progressivement obligatoire pour les émetteurs de factures à destination de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics.
L'ordonnance 2014-697 du 26.6.2014 définit le calendrier d'obligation de facturation électronique comme suit:
— depuis le 1.1.2017: obligation pour les grandes entreprises (plus de 5 000 salariés) et les personnes publiques,
— 1.1.2018: obligation pour les entreprises de taille intermédiaire (250 à 5 000 salariés),
— 1.1.2019: obligation pour les petites et moyennes entreprises (10 à 250 salariés),
— 1.1.2020: obligation pour les très petites entreprises (moins de 10 salariés).
Au choix du créancier, cette transmission est effectuée selon l'une des 3 modalités suivantes:
— par flux d'échange de données informatisées: les formats acceptés sont ceux qui figurent à l'adresse suivante https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.fr/
— par dépôt au format Pdf,
— par saisine en ligne sur le portail.
Ainsi les titulaires d'un ou plusieurs lots du présent accord-cadre à bons de commande sont invités à créer un compte électronique Chorus.
Une documentation est disponible sur le site: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/.
Les modalités propres à chaque établissement sont indiquées au CCAP.
Le DCE est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante: http://unice.marcoweb.fr
— sélectionner afficher les consultations en cours puis sur la consultation recherchée,
— pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le DCE, les entreprises devront s'inscrire en indiquant leur no de SIRET. Elles devront ensuite renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom et l'adresse de l'organisme, le nom de la personne téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://unice.marcoweb.fr/.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
En application de l'article 41-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics formalisés, les candidats peuvent effectuer à la fois une transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, et à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de médiation de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 021-046143 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mutualisé relatif à la mise en œuvre de prestations de formations professionnelles — lot 7 Formations en secourisme
S18-33”
Brève description:
“Prestations de formation professionnelle en secourisme des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants:
—...”
Brève description
Prestations de formation professionnelle en secourisme des personnels et enseignants chercheurs pour l'ensemble des établissements publics suivants:
— l'Université de Nice-Sophia Antipolis (UNS),
— l'Université Côte d'Azur (UCA),
— le Centre national de la recherche scientifique (CNRS),
— l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM),
— l'Institut national de recherche agronomique (INRA),
— l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA),
— l'Observatoire de la Côte d'Azur (OCA).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de formations professionnelles en secourisme pour les personnels et enseignants chercheurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 021-046143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S18-33
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Formations en secourisme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Avis d'attribution de marché (2019-04-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation professionnelle à destination des personnels et doctorants — lot 4: insertion professionnelle des doctorants
S18-30”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Formations en insertion professionnelle des doctorants (lot 4).
Titre: Formations en insertion professionnelle des doctorants
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Description du marché: Formations en insertion professionnelle des doctorants (lot 4).
Attribution du marché
Numéro de contrat: S18-30
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Formations en insertion professionnelle des doctorants
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Source: OJS 2019/S 084-201536 (2019-04-26)
Avis d'attribution de marché (2019-04-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation professionnelle à destination des personnels et doctorants — lot 3 Systèmes sécurité incendie SSI
S18-30”
Brève description: Prestations de formations professionnelles en sécurité incendie SSI (lot 3).
Titre: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI
Description
Description du marché: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formations en Systèmes sécurité incendie SSI
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Barret
Source: OJS 2019/S 084-201543 (2019-04-26)