Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et la livraison de véhicules, matériels et engins neufs ou d'occasion pour les services de la commune de Sèvremoine
Commune de Sèvremoine
Le présent accord-cadre a pour objet: la fourniture et la livraison de véhicules, matériels et engins neufs ou d'occasion pour les besoins des services de la commune de Sèvremoine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atalntic Matériel Compact
- • Atlantic Matériel Compact
- • Equip Jardin Atlantic
- • Garage Beausoleil
- • M3
- • Modema Agri
- • Noremat
- • Propel
- • Provertmat
- • SARL Provertmat — CPM
- • SAS Equip Jardin Atlantic
- • SDVI
- • Servimac
- • Servimac Chemillé
- • Société Automobile Choletaise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-11 | Avis de marché |
| 2019-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-D
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doisy — Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: http://https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
Fax: +33 241467076 📠
URL des documents: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071368
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules légers neuf
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers neufs.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chaque fois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts neufs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts occasions
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles neufs
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles neufs.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels neufs
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels neufs.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels d'occasion
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels d'occasion.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Hôtel de Ville, 23 place Henri Doizy, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2019/S 032-071368 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-D
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet: la fourniture et la livraison de véhicules, matériels et engins neufs ou d'occasion pour les besoins des services de la commune de Sèvremoine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doisy — Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: http://https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241553676 📞
Fax: +33 241467076 📠
URL des documents: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071368
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules légers neuf
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers neufs.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chaque fois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts neufs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts neufs.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts occasions
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts occasions.
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles neufs
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles neufs.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels neufs
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels neufs.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels d'occasion
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels d'occasion.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôtel de Ville, 23 place Henri Doizy, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine.
Hôtel de ville, 23 place Henri Doizy, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers
exercices disponibles,
— la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— DC1 et DC2 ou DUME,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilités à engager la société et/ou l'extrait Kbis,
— les moyens matériels et humains dont dispose l'entreprise,
— et éventuellement, si le candidat le souhaite communiquer ce document dès la remise de sa candidature, sachant qu'à défaut, il lui sera demandé lors de l'attribution définitive de l'accord-cadre: le formulaire NOTI 2 (attestation fiscale ou sociale) ou la liasse 3666 dûment complétés et signés, tant par le candidat que par les autorités administratives compétentes.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Hôtel de Ville, 23 place Henri Doizy, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2019/S 032-071368 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-286712
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071368
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville 23, place Henri Doizy Saint Macaire en Mauges 49450 SEVREMOINE
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): gamme des modèles proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): disponibilités des réqseaux des concessions et agents de proximité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): cout d'un panel de véhicules, matéries, engins
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Disponibilités des réseaux des concessions et agents de proximité
Critère de coût (nom): Cout d'un panel de véhicules / de matériels / d'engins
Critère de qualité (nom): Gamme des modèles proposés
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Garage Beausoleil
Adresse postale: Rond-point de Beausoleil — Saint-Macaire-en-Mauges
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49450
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Société Automobile Choletaise
Adresse postale: 17 boulevard du Poitou
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
Nom: Sdvi
Adresse postale: 1 rue de la Garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44702
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SARL Provertmat — CPM
Adresse postale: 4 rue de l'Alberta
Nom: Servimac Chemillé
Adresse postale: ZI du Bompas Chemillé
Commune postale: Chemillé-en-Anjou
Code postal: 49120
Nom: SAS Equip Jardin Atlantic
Adresse postale: L'Orcerie
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Servimac
Provertmat
Adresse postale: 4 rue d'Alberta
166 rue d'Ampère
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Nom: Equip Jardin Atlantic
Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Adresse postale: ZI du Bompas
4 rue Alberta
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Propel
Adresse postale: ZA du Cormier
Nom: M3
Adresse postale: 17 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Bellevigny
Code postal: 85170
Pays: Vendée 🏙️
Nom: Atalntic Matériel Compact
Adresse postale: 11 route du Plessis Bouchet
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: Atlantic Matériel Compact
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 117-286712 (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-286712
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071368
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules légers neufs
Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers…
… neufs
… d'occasion
Fourniture et livraison de d'engins et de matériels d'entretien des espaces verts…
… neufs
… occasions
Fourniture et livraison d'engins et matériels agricoles…
… neufs
… d'occasion
Fourniture et livraison d'engins et matériels de industriels…
… neufs
… d'occasion
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville 23, place Henri Doizy Saint Macaire en Mauges 49450 SEVREMOINE
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): gamme des modèles proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): disponibilités des réqseaux des concessions et agents de proximité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): cout d'un panel de véhicules, matéries, engins
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Disponibilités des réseaux des concessions et agents de proximité
Critère de coût (nom): Cout d'un panel de véhicules / de matériels / d'engins
Critère de qualité (nom): Gamme des modèles proposés
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Garage Beausoleil
Adresse postale: Rond-point de Beausoleil — Saint-Macaire-en-Mauges
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49450
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Société Automobile Choletaise
Adresse postale: 17 boulevard du Poitou
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
Nom: Sdvi
Adresse postale: 1 rue de la Garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44702
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SARL Provertmat — CPM
Adresse postale: 4 rue de l'Alberta
Nom: Servimac Chemillé
Adresse postale: ZI du Bompas Chemillé
Commune postale: Chemillé-en-Anjou
Code postal: 49120
Nom: SAS Equip Jardin Atlantic
Adresse postale: L'Orcerie
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Servimac
Provertmat
Adresse postale: 4 rue d'Alberta
166 rue d'Ampère
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Nom: Equip Jardin Atlantic
Modema Agri
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Saint-Léger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Adresse postale: ZI du Bompas
4 rue Alberta
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Propel
Adresse postale: ZA du Cormier
Nom: M3
Adresse postale: 17 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Bellevigny
Code postal: 85170
Pays: Vendée 🏙️
Nom: Atalntic Matériel Compact
Adresse postale: 11 route du Plessis Bouchet
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: Atlantic Matériel Compact
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 117-286712 (2019-06-18)
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