L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et pendant les vacances scolaires sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés aux Pavillons-sous-Bois. Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'organisation: de classes transplantées en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de classes transplantées linguistiques en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été (zone C), pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 17 ans, de mini-séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 4 à 17 ans. Les caractéristiques particulières seront précisées dans chaque marché subséquent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et pendant les vacances scolaires sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés aux Pavillons-sous-Bois. Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'organisation: de classes transplantées en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de classes transplantées linguistiques en pension complète, pour les élèves Pavillonnais du CP au CM2, pendant les périodes scolaires, de séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été (zone C), pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 6 à 17 ans, de mini-séjours de vacances en pension complète, pendant les vacances scolaires d'été, pour les enfants et jeunes Pavillonnais de 4 à 17 ans. Les caractéristiques particulières seront précisées dans chaque marché subséquent.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr📧
Téléphone: +33 172591912📞
URL des documents: http://www.klekoon.com🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-08-20 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332663
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Les marchés conclus sur la base du présent accord seront traités à prix unitaires appliqués au nombre d'enfants participant réellement et dont le libellé...”
Les marchés conclus sur la base du présent accord seront traités à prix unitaires appliqués au nombre d'enfants participant réellement et dont le libellé est détaillé au cadre de remise d'une offre.
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Source: OJS 2019/S 135-332663 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre multi-attributaire et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours hors et pendant les vacances scolaires sur temps scolaire et extra-scolaire pour les enfants domiciliés et/ou scolarisés aux Pavillons-sous-Bois. À l'issue de la consultation, il sera retenu au maximum 3 candidats (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) qui seront remis en concurrence à chaque survenance d'un besoin. Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents est passé, sans montant minimum, ni montant maximum annuel, compte tenu des difficultés prévisionnelles inhérentes à l'évolution des besoins. L'accord-cadre et les marchés subséquents conclus sur son fondement sont traités à bons de commande et à prix unitaires selon le nombre de participants effectif.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-505632
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-332663
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents est passé, sans montant minimum, ni montant maximum annuel.”
Source: OJS 2019/S 207-505632 (2019-10-22)