Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande: achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques

Mairie de Troyes

Les prestations concernent l'achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules.
Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, dont les besoins ont été estimés sur la durée du marché (reconductions comprises) au vu des consommations antérieures tous lots confondus comme suit:
— ville de Troyes: 520 000 EUR HT,
— CMAS de Troyes: 14 000 EUR HT.
Les prestations sont divisées en 4 sections distinctes en fonction du code de nomenclature et l'utilisateur final, comportant en totalité 159 lots, représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-12	Avis de marché
2020-07-20	Avis d'attribution de marché
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19S0072
Brève description:

Les prestations concernent l'achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, dont les besoins ont été estimés sur la durée du marché (reconductions comprises) au vu des consommations antérieures tous lots confondus comme suit: — ville de Troyes: 520 000 EUR HT, — CMAS de Troyes: 14 000 EUR HT. Les prestations sont divisées en 4 sections distinctes en fonction du code de nomenclature et l'utilisateur final, comportant en totalité 159 lots, représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: 1 place Alexandre Israel, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-541543
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Détail critère valeur technique: elle sera évaluée au regard de la qualité, l'efficacité et le conditionnement de chaque produit, de chaque matériel et de chaque consommable proposés. Ces éléments seront appréciés au travers de tests réalisés par les services avec les échantillons et des fiches techniques transmis obligatoirement au sein de l'offre (l'article 3.7 du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, dont les besoins ont été estimés sur la durée du marché (reconductions comprises) au vu des consommations antérieures tous lots confondus comme suit:

— ville de Troyes: 520 000 EUR HT,

— CMAS de Troyes: 14 000 EUR HT.

Les prestations sont divisées en 4 sections distinctes en fonction du code de nomenclature et l'utilisateur final, comportant en totalité 159 lots, représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix unitaires.

Valeur totale estimée: 534 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Lors de l'attribution, si plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la collectivité signera avec ce titulaire un seul marché regroupant alors tous les lots désignés. En conséquence, il signera un acte d'engagement et un bordereau de prix unitaires consolidé, uniques.

Numéro du lot: 1-159
Brève description:

L'accord-cadre est décomposé en 159 lots représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix unitaires.

Cas spécifiques des lots 21, 64, 65, 69, 70, 73, 74, 75, 86, 87, 93, 98, 111, 122, 123, 129 et 134.

Il conviendra de compléter obligatoirement toutes les lignes de prix unitaires se rapportant aux lots indiqués ci-dessus.

Marchés réservés:

— il est spécifié que les lots nº 112, 113 et 114 sont réservés à des entreprises adaptées telles que les Centres d'aide par le Travail (CAT), les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les Entreprises adaptées (EA) et les Ateliers protégés (AP) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Produits écologiques: il est spécifié que les lots nº 50, 51, 63, 69, 70, 71, 74, 75, 77 et 105 sont réservés à des produits écologiques qui ont obtenu une des 3 normes suivantes «Ecolabel de l'Union européenne — Ecocert — norme française environnement».

Valeur estimée hors TVA: 534 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants ci-après.

Situation économique et financière:

Au titre des capacités économique et financière du candidat (section b): déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Au titre des capacités technique et professionnelles du candidat (section c):

— présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour les lots réservés lots nº 112, 113 et 114: tout document émanant d'une autorité habilitée afin d'attester que le candidat possède l'agrément attestant la qualification dite d'entreprises adaptées telles que les Centres d'aide par le travail (CAT), les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les Entreprises adaptées (EA) et les Ateliers protégés (AP) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour les lots réservés lots nº 112, 113 et 114: tout document émanant d'une autorité habilitée afin d'attester que le candidat possède l'agrément attestant la qualification dite d'entreprises adaptées telles que les Centres d'aide par le travail (CAT), les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les Entreprises adaptées (EA) et les Ateliers protégés (AP) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre notée sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CMAS de Troyes
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné.

Financements extérieurs: aucun.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Échantillons: le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits qu'il propose dans le cadre de la consultation.

Le contenant de l'échantillon devra être rigoureusement identique au conditionnement réel.

Attention: les fiches techniques et de sécurité des produits devront être livrés avec les échantillons.

Ces échantillons serviront à analyser les offres. Le candidat qui ne fournirait pas d'échantillon verra son offre écartée comme non conforme au règlement de la consultation.

Ce(s) échantillons devront être livrés aux frais du candidat à l'adresse suivante: Centre technique municipal, 60 rue du Grand Véon 10 000 Troyes.

Transmission par voie électronique des offres obligatoire: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.

En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne — tél: +33 326668687 télécopie: +33 326218187
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer aux recours précisés au sein du règlement de la consultation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 221-541543 (2019-11-12)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules.

Valeur totale du marché: 534 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346365
Se réfère à l'avis: 2019/S 221-541543
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
2
Brève description: Achat.
Numéro du lot: 3
4
5
Brève description: Achats.
Numéro du lot: 6
7
8
9
10
11

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: Bayrol
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 820 EUR 💰
Nom: Bourgogne Hygiène
Commune postale: Fixin
Valeur totale du marché: 22 052 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: Champagne Hygiène
Commune postale: Saint-Parres-aux-Tertres
Valeur totale du marché: 115 755 EUR 💰
Nom: l'Entreprise Adaptée
Commune postale: Les Avenieres Veyrins Thuellin
Valeur totale du marché: 1 632 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Fédération des aveugles Alsace
Commune postale: Strasbourg
Valeur totale du marché: 114 EUR 💰
Nom: Ipc
Commune postale: Brest
Valeur totale du marché: 24 640 EUR 💰
Nom: Paredes
Commune postale: Rosieres Pres Troyes
Valeur totale du marché: 142 468 EUR 💰
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Valeur totale du marché: 21 579 EUR 💰
Nom: Purodor Marosam
Commune postale: Bosroumois
Valeur totale du marché: 20 568 EUR 💰
Nom: Sodip Reverdy
Commune postale: Saint-Parres-les-Vaudes
Valeur totale du marché: 59 180 EUR 💰
Nom: Wurtz
Commune postale: Erstein
Valeur totale du marché: 6 636 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne — tél.: +33 326668687 — télécopie: +33 326218187
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Place Alexandre Israel, BP 767
Source: OJS 2020/S 141-346365 (2020-07-20)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 180 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: 1 place Alexandre Israel - bP 767

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289170
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-346365
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Sodip Reverdy lots 1-4-6-10-11-21-30-42-43-53-54-56-60-64-66-80-83-84-98-100-106-107-108-109-119-122-123-124-129-151-157
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande : achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques

Attribution du marché
Nom: sodip reverdy
Adresse postale: za Les Barbes d'or
Commune postale: Saint-Parre-les-Vaudes
Code postal: 10260
Pays: Aube 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
Informations sur les délais d'introduction des recours: se référer aux recours précisés au sein du règlement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israel bp 767
Source: OJS 2023/S 094-289170 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 636 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Alexandre Israel - bp767
Contact
Téléphone: +33 325423486 📞

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289479

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Wurth lot 2-18-95-131-137-139-140-145
Numéro du lot: 2-18-95-131-137-139-140-145
Brève description:

achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules

Attribution du marché
Nom: wurth france
Adresse postale: zi Ouest - rue Georges Besse - bp40013
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Source: OJS 2023/S 094-289479 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 052 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289847

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Bourgogne Hygiène lots 8-9-16-20-34-46-48-50-52-65-85-102-121
Numéro du lot: 8-9-16-20-34-46-48-50-52-65-85-102-121

Attribution du marché
Nom: bourgogne Hygiène
Adresse postale: 13 rue des Herbuottes
Code postal: 21220
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Source: OJS 2023/S 094-289847 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 142 468 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290522

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Paredes lots 14-15-17-19-27-28-47-51-55-58-67-70-71-72-73-75-78-82-88-89-94-96-101-111-115-116-120-125-127-128-133
Numéro du lot: 14-15-17-19-27-28-47-51-55-58-67-70-71-72-73-75-78-82-88-89-94-96-101-111-115-116-120-125-127-128-13

Attribution du marché
Nom: paredes
Adresse postale: chemin Chasse aux Loups - cs40300
Commune postale: Rosières Près Troyes
Code postal: 10432
Source: OJS 2023/S 094-290522 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Valeur totale du marché: 115 755 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-291390

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Champagne Hygiène lots 5-7-12-22-23-24-25-29-31-35-37-38-39-40-41-44-45-59-61-62-63-74-86-87-93-97-103-105-118-126-130
Numéro du lot: 5-7-12-22-23-24-25-29-31-35-37-38-39-40-41-44-45-59-61-62-63-74-86-87-93-97-103-105-118-126-130

Attribution du marché
Nom: nesthy (Champagne Hygiène)
Adresse postale: za Les Perrières - 6 rue Henri Farman
Code postal: 10410
Source: OJS 2023/S 094-291390 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 755 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-291446
Source: OJS 2023/S 094-291446 (2023-05-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 568 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Alexandre Israel Bp767
Contact
Téléphone: +33 32542486 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299199
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire Purodor Marosam lots 32-136-143-144-146
Numéro du lot: 32-136-143-144-146

Attribution du marché
Nom: purodor marosam
Adresse postale: route de Bourgtheroulde - bP 100 - bosc Roger en Roumois
Code postal: 27670
Pays: Eure 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Commande Publique et Achats Tranversaux
Source: OJS 2023/S 096-299199 (2023-05-15)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 640 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-319045
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: titulaire IPC lots 117-135-141-147-148-150-152-154-155
Numéro du lot: 117-135-141-147-148-150-152-154-155

Attribution du marché
Nom: ipc
Adresse postale: 10 quai Commandant Malbert - cS 71 821
Code postal: 29218
Pays: Finistère 🏙️
Source: OJS 2023/S 101-319045 (2023-05-23)

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