Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — 7 secteurs géographiques
Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — 7 secteurs géographiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05...”
Titre
Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — 7 secteurs géographiques
2018-0573
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Produits/services: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Brève description:
“Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05...”
Brève description
Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — 7 secteurs géographiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Cf. 1.4 RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M1 — Marseille nord et est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: M1 — Marseille nord et est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible 3 fois, soit une durée totale du contrat de 48 mois.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M2 — Marseille sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: M2 — Marseille sud.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M3 — Marseille est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: M3 — Marseille est.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H1 — Arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: H1 — Arles.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H2 — Istres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: H2 — Istres.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H3 — Aix
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: H3 — Aix.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H4 — Aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: H4 — Aubagne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat doit être inscrit sur un...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir un formulaire DC4.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Il est précisé que pour la capacité économique et financière, un niveau minimum de 270 000,00 EUR HT de chiffre d'affaires global est exigé sur la moyenne des 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années liste des travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (montant, année, lieu d'exécution) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat qualibat nº 4312, qualibat nº 4131 ou 3 attestations de maître d'ouvrage de moins de 5 ans pour chaque qualification.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 067-156082 (2019-03-29)
Informations complémentaires (2019-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05...”
Titre
Accord-cadre en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 Menuiserie bois — 7 secteurs géographiques
2018-0573
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 067-156082
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: M1 — Marseille Nord et Est
Nouvelle valeur
Texte: M1 — Marseille Nord et Ouest
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: M1 — Marseille Nord et Est.
Nouvelle valeur
Texte: M1 — Marseille Nord et Ouest.
Source: OJS 2019/S 070-164248 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4058297.31 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: M1 — Marseille Nord et Est
Description
Description du marché: M1 — Marseille Nord et Est.
Champ d'application du marché
Titre: M2 — Marseille Sud
Description
Description du marché: M2 — Marseille Sud.
Champ d'application du marché
Titre: M3 — Marseille Est
Description
Description du marché: M3 — Marseille Est.
Informations complémentaires: Lot déclaré infructueux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 067-156082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/664
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique M1 Marseille Nord et Ouest
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Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague
Commune postale: Marseille
Code postal: 13344
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019/665
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique M2 Marseille Sud
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019/666
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique M3 Marseille Est
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique H1 Arles
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2019/661
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique H2 Istres
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Le poseur
Adresse postale: 20 chemin Clos du Tisserand
Commune postale: Cabries
Code postal: 13480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019/662
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique H3 Aix
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Le Poseur
Adresse postale: 20 chemin clos du Tisserand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019/663
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au Département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur...”
Titre
Exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au Département ou loué par lui — lot 05 menuiserie bois — secteur géographique H4 Aubagne
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599791.09 💰
“Le montant de la valeur finale correspond au montant des 6 DDED, non contractuel. Le marché à bons de commande est annuel, et renouvelable, avec 1 montant...”
Le montant de la valeur finale correspond au montant des 6 DDED, non contractuel. Le marché à bons de commande est annuel, et renouvelable, avec 1 montant mini par lot de 50 000 EUR HT et sans montant maxi
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Felix Baret
Source: OJS 2019/S 210-512383 (2019-10-25)