Accord-cadre de fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et bio, pour la restauration collective sur le secteur de l'Ain, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale

Région Auvergne-Rhône-Alpes

La Centrale d'achat de la région AURA vient accompagner le plan d'action régional «La Région dans mon Assiette», qui vise à soutenir l'approvisionnement en produits régionaux dans les restaurants des lycées publics de la région, avec un objectif de 60 % de produits régionaux sur certaines catégories de denrées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• France › Auvergne-Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-06	Avis de marché
2019-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DAF_2019_000256
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhone-Alpes
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes DACHA — direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_j6jluy8LLi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267822
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Remise d'échantillons.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 29b — fruits et légumes conventionnels (y compris 5
Numéro du lot: 1
Brève description:

Qualité générale des produits: conformité aux spécifications du GEMRCN (arrêté du 30.9.2011), livraisons dans des véhicules agréés (arrêté du 21.1.2005), absence d'OGM (Organismes génétiquement modifiés). Fruits et légumes 1

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements:

Démarrage à la date de notification pour une durée d'environ 4 mois, au maximum jusqu'au 31.12.2019: reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite.

Informations complémentaires: Remise d'échantillons.
Intitulé du lot: 10b — fruits et légumes bio (y compris 5
Numéro du lot: 2
Brève description:

Qualité générale des produits: conformité aux spécifications du GEMRCN (arrêté du 30.9.2011), livraisons dans des véhicules agréés (arrêté du 21.1.2005), absence d'OGM (organismes génétiquement modifiés). Fruits et légumes 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 053 767 00014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Se reporter aux pièces de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.

Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 110-267822 (2019-06-06)

Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Centrale d'achat de la Région AURA vient accompagner le plan d'action régional «La Région dans mon assiette», qui vise à soutenir l'approvisionnement en produits régionaux dans les restaurants des lycées publics de la Région, avec un objectif de 60 % de produits régionaux sur certaines catégories de denrées.

Valeur totale du marché: 130 813 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes DACHA — direction des achats — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480945
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267822
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

29b — fruits et légumes conventionnels (y compris 5

10b — fruits et légumes bio (y compris 5

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base de l'échantillonnage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Circuit de production et de livraison permettant de garantir la qualité et la fraîcheur des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Clédor Primeurs Services
Numéro d'enregistrement national: 338 12 691 00090
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Provence Dauphiné Savoie
Numéro d'enregistrement national: 383 668 969 00025
Adresse postale: allée Jean Mermoz — BP 34
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: SAS Annemasse Primeurs
Numéro d'enregistrement national: 398 245 134 00018
Adresse postale: ZAC de la Châtelaine — 21 rue René Cassin
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240
Valeur totale du marché: 88 325 EUR 💰
Nom: SAS Anemasse Primeurs
Valeur totale du marché: 34 488 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

Source: OJS 2019/S 198-480945 (2019-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)