Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de séjours adaptés à des pré-adolescents et des adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité municipaux
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver pendant les vacances scolaires à destination des pré-adolescents et adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité de la Ville de Nîmes. Accord-cadre sans mini et maxi avec plusieurs opérateurs économiques. Accord-cadre conclus pour une période de 24 mois à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de séjours adaptés à des pré-adolescents et des adolescents usagers des centres sociaux et équipements...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de séjours adaptés à des pré-adolescents et des adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité municipaux
18F007FC
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Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver pendant les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver pendant les vacances scolaires à destination des pré-adolescents et adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité de la Ville de Nîmes. Accord-cadre sans mini et maxi avec plusieurs opérateurs économiques. Accord-cadre conclus pour une période de 24 mois à compter de la notification du contrat.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour les 9 — 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver, pendant les vacances scolaires à destination des...”
Description du marché
Fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver, pendant les vacances scolaires à destination des pré-adolescents et adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité de la Ville de Nîmes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par tacite reconduction pour une durée de 2 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre est reconductible pour une durée de 2 ans.
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum donnant lieu à la passation de marchés subséquents. La valeur estimée est donnée pour 4...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum donnant lieu à la passation de marchés subséquents. La valeur estimée est donnée pour 4 ans. Le pouvoir adjudicateur souhaite retenir 3 titulaires pour chaque lot, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour les 12 — 14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver pendant les vacances scolaires à destination des...”
Description du marché
Fourniture de séjours pour promouvoir la découverte culturelle, l'initiation aux sports d'été et d'hiver pendant les vacances scolaires à destination des pré-adolescents et adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité de la Ville de Nîmes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options: L'accord-cadre est reconductible pour 1 période de 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour les 15 — 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options: L'accord-cadre est reconductible pour une durée de 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUM (Document unique de marché),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— DUM (Document unique de marché),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
—— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUM,
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUM,
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prix global forfaitaire pour les marchés subséquents comme défini au CCAP. Modalités de variation des prix: les prix des marchés subséquents sont fermes....”
Conditions d'exécution du contrat
Prix global forfaitaire pour les marchés subséquents comme défini au CCAP. Modalités de variation des prix: les prix des marchés subséquents sont fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué à l'issue de la réception de la prestation après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres, participation des usagers et subventions de la Caisse d'allocations familiales. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification aux «titulaires». La durée de l'accord-cadre est par définition la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification aux «titulaires». La durée de l'accord-cadre est par définition la durée pendant laquelle pourront être notifiés les marchés subséquents. Il est reconductible par tacite reconduction pour une durée de 2 ans.
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr — Les candidats...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse du courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. À l'attention des candidats:
Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres.
Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions.
Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.
Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire de la présente consultation à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273000📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273000📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 019-040290 (2019-01-23)