Accord-cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de bennes à ordures ménagères pour la communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Luberon Monts de Vaucluse
Le présent accord-cadre porte sur la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de bennes à ordures ménagères pour la communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum, donnera lieu à l'exécution de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes et acceptables). Les titulaires de l'accord-cadre, qui seront remis en concurrence lors de la survenance des besoins, ne bénéficient pas de la garantie de se voir attribuer un marché subséquent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-22 | Avis de marché |
| 2019-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 19OMFS01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_LMKyEAy44E 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-141072
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 430 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Mini-bennes 9 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Mini-bennes 9 m
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères 14 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Bennes à ordures ménagères 14 m
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères 20 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Bennes à ordures ménagères 20 m
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de LMV — Cavaillon.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Luberon Monts de Vaucluse Agglomération service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Source: OJS 2019/S 061-141072 (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 19OMFS01
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de bennes à ordures ménagères pour la communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse. Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum, donnera lieu à l'exécution de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes et acceptables). Les titulaires de l'accord-cadre, qui seront remis en concurrence lors de la survenance des besoins, ne bénéficient pas de la garantie de se voir attribuer un marché subséquent.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_LMKyEAy44E 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-141072
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les prestations de ce lot font l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. La valeur estimée est établie sur la durée maximum du marché. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre des marchés subséquents. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 430 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Mini-bennes 9 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Mini-bennes 9 m
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à chaque entreprise dans un délai de 1 mois avant la date anniversaire.
Informations complémentaires:
Les prestations de ce lot font l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. La valeur estimée est établie sur la durée maximum du marché. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre des marchés subséquents. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Bennes à ordures ménagères 14 m
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères 20 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Bennes à ordures ménagères 20 m
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de LMV — Cavaillon.
Informations complémentaires:
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est dématérialisé. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les opérateurs économiques devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
Afficher plus
— fichiers compressés au standard *.Zip (lisibles par Winzip, Quickzip),
— adobe® Acrobat® *.Pdf (lisibles par le logiciel Adobe Reader),
— *.Doc ou *.Xls version 2000-2003 (lisibles par Microsoft Office ou Openoffice),
— rich Text Format *.Rtf,
— le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer...).
Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues, ...). Le candidat est informé que seul l'exemplaire du dossier de consultation détenu par le pouvoir adjudicateur fait foi. Les offres doivent être transmises de manière dématérialisée sur la profil acheteur https://www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Luberon Monts de Vaucluse Agglomération service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Source: OJS 2019/S 061-141072 (2019-03-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 430 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337267
Se réfère à l'avis: 2019/S 061-141072
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mini-Bennes 9 m
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: PB Environnement
Adresse postale: 37 avenue Jean Monnet, ZI plateau de Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 46515000 📞
Courrier électronique: pbao@pbev.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.pbenvironnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Téléphone: +33 546009566 📞
Courrier électronique: anais.pellan@semat.com 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.semat.com 🌏
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 394 chemin du Puits des Gavottes, BP 80124
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490066565 📞
Courrier électronique: julie.pitoizet@renault-trucks.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://Www.renault-trucks.net 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.renault-trucks.net 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Luberon Monts de Vaucluse Agglomération Service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Source: OJS 2019/S 137-337267 (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 430 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337267
Se réfère à l'avis: 2019/S 061-141072
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mini-Bennes 9 m
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: PB Environnement
Adresse postale: 37 avenue Jean Monnet, ZI plateau de Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 46515000 📞
Courrier électronique: pbao@pbev.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.pbenvironnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Téléphone: +33 546009566 📞
Courrier électronique: anais.pellan@semat.com 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.semat.com 🌏
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 394 chemin du Puits des Gavottes, BP 80124
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490066565 📞
Courrier électronique: julie.pitoizet@renault-trucks.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://Www.renault-trucks.net 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.renault-trucks.net 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Luberon Monts de Vaucluse Agglomération Service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Source: OJS 2019/S 137-337267 (2019-07-16)
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