Accord-cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra — relance lot travaux d'étanchéité

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra: travaux d'étanchéité. La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum et un seul opérateur économique est passé en application des articles L. 2125-1.1º, R. 2162 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants contractuels pour la période initiale sont les suivantes: TPM: minimum 73 000 EUR HT; maximum 730 000 EUR HT. Opéra: minimum 7 000 EUR HT; maximum 70 000 EUR HT. Prix unitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-12 Avis de marché
2020-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EPCC Opéra
Adresse postale: boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 83000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification réglementaire ou de travaux nécessaires et non prévus au...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractère social: uniquement pour les bons de commande d'un montant supérieur à 70 000 EUR HT: les entreprises retenues s'engagent à réserver à la mise en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 221-541201 (2019-11-12)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107, boulevard Henri Fabre, CS 30536

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Boulevard de Strasbourg

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence méditerranée en...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 531 💰
Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence méditerranée en...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 221-541201

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Adresse postale: 396, chemin de Pépioles
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 531 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué dans valeur et montant est le montant, rectifié, du BPU valant Denc. Pour 4 ans montant: — TPM: —— montant minimum 73 000 EUR HT; ——...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-129945 (2020-03-13)