Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'enveloppes, papiers, documents imprimes, de travaux de composition, de reproduction et de signalétique pour les besoins du groupement
Fournitures et livraison de papiers, enveloppes, documents imprimés, travaux de composition, travaux de reproduction de documents et fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour les besoins du groupement Partenord Habitat/Lille Métropole Habitat et Vilogia. Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'enveloppes, papiers, documents imprimes, de travaux de composition, de reproduction et de...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'enveloppes, papiers, documents imprimes, de travaux de composition, de reproduction et de signalétique pour les besoins du groupement
19139
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Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description:
“Fournitures et livraison de papiers, enveloppes, documents imprimés, travaux de composition, travaux de reproduction de documents et fourniture et pose de...”
Brève description
Fournitures et livraison de papiers, enveloppes, documents imprimés, travaux de composition, travaux de reproduction de documents et fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour les besoins du groupement Partenord Habitat/Lille Métropole Habitat et Vilogia. Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 936 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nord
Description du marché: Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique: test en condition réelle des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur écologie et sociétale
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de prise d'effet, avec reconduction tacite trois (3) fois douze...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de prise d'effet, avec reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois selon la décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du...”
Informations complémentaires
La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du groupement de commande.des échantillons sont demandés au titre de l'offre et seront analysés pour déterminer l'offre la plus avantageuse;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier pour copieurs multifonctions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: Fourniture de papier pour copieurs multifonctions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du...”
Informations complémentaires
La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du groupement de commande. .des échantillons sont demandés au titre de l'offre et seront analysés pour déterminer l'offre la plus avantageuse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier pour machine offset et tirage de plans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de papier pour machine offset et tirage de plans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché: Fourniture de documents imprimés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du...”
Informations complémentaires
La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du groupement de commande. .des échantillons sont demandés au titre de l'offre et seront analysés pour déterminer l'offre la plus avantageuse
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de composition
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Description du marché: Travaux de composition
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de reproduction de documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Description du marché: Travaux de reproduction de documents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (mémoire)
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du...”
Informations complémentaires
La valeur estimée mentionnée au II.2.6 porte sur la durée maximale de l'accord cadre soit 4 ans, et pour l'ensemble des commandes faites par les membres du groupement de commande.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalétique sur son support intérieur et extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Description du marché: Fourniture de signalétique sur son support intérieur et extérieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) la lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au dossier de consultation des entreprises;
b) la déclaration du candidat sur la base du...”
Liste et brève description des conditions
a) la lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au dossier de consultation des entreprises;
b) la déclaration du candidat sur la base du formulaire DC2 joint au dossier de consultation des entreprises;
c) ou le DUME en lieu et place des DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) déclaration concernant le chiffre daffaires global portant sur ces 3 dernières années;” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“d) déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et limportance du personnel dencadrement pour chacune des 3 dernières années;
e) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
d) déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et limportance du personnel dencadrement pour chacune des 3 dernières années;
e) une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
f) déclaration indiquant loutillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour lexécution de marché de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-09
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Partenord.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La valeur totale estimée mentionnée au II.1.5) est la valeur total des marchés sur la durée maximale envisagée soit 4 ans. Un quantitatif donné à titre...”
La valeur totale estimée mentionnée au II.1.5) est la valeur total des marchés sur la durée maximale envisagée soit 4 ans. Un quantitatif donné à titre indicatif et non contractuel, pour chacun des lots, pour une période de 12 mois figure dans le dossier de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél.: +33 359542342, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr — télécopieur: +33 359542445”
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél.: +33 359542342, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr adresse internet:...”
Informations complémentaires (2019-04-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 27 boulevard Vauban — BP 309
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 053-121487
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-26 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-09 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-16 📅
Source: OJS 2019/S 082-195130 (2019-04-24)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Partenord habitat
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Lille métropole habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande relatif a la fourniture d'enveloppes, papiers, documents imprimés, de travaux de composition, de reproduction et de...”
Titre
Accord-cadre a bons de commande relatif a la fourniture d'enveloppes, papiers, documents imprimés, de travaux de composition, de reproduction et de signalétique pour les besoins du groupement
19139
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Brève description:
“Fournitures et livraison de papiers, enveloppes, documents imprimés, travaux de composition, travaux de reproduction de documents et fourniture et pose de...”
Brève description
Fournitures et livraison de papiers, enveloppes, documents imprimés, travaux de composition, travaux de reproduction de documents et fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour les besoins du groupement Partenord habitat/Lille métropole habitat et Vilogia. Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346055.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nord.
Description du marché: Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: test en condition réelle des échantillons
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur écologie et sociétale
Description
Description du marché: Fourniture de papier pour copieurs multifonctions.
Description du marché: Fourniture de papier pour machine offset et tirage de plans.
Description du marché: Fourniture de documents imprimés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Description
Description du marché: Travaux de composition.
Description du marché: Travaux de reproduction de documents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire)
Description
Description du marché: Fourniture de signalétique sur son support intérieur et extérieur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 053-121487
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Numéro d'enregistrement national: 41317505000088
Adresse postale: Espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49677.6 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0118
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de papier pour copieurs multifonctions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289957.52 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-0119
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de papier pour machine offset et tirage de plans
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6420.42 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de documents imprimés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux de composition
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux de reproduction de documents
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-0177
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de signalétique sur son support intérieur et extérieur
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: AD Concept
Adresse postale: 40 rue de Wazemmes
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 100 💰
“Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord habitat, 27...”
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord habitat, 27 boulevard Vauban, BP 309, 59020 Lille Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél.: +33 359542342, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 359542445” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél.: +33 359542342, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, adresse internet:...”