Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TMPM

CA Toulon Provence Méditerranée

La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots: 1: fourniture de pièces mécaniques et de rechange, 2: fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules, 3: fourniture de batteries et accessoires tout véhicule, 4: fourniture de pneumatiques tout véhicule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-04 Avis de marché
2019-03-26 Informations complémentaires
2019-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19four02
Brève description:
La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots: 1: fourniture de pièces mécaniques et de rechange, 2: fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules, 3: fourniture de batteries et accessoires tout véhicule, 4: fourniture de pneumatiques tout véhicule.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Huiles pour moteurs 📦
Batteries 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-107176
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces mécaniques et de rechange
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces mécaniques et de rechange.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de batteries et accessoires tout véhicule
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de batteries et accessoires tout véhicule.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques tout véhicule
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pneumatiques tout véhicule.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix du BPU sont révisés annuellement. Les prix de l'accord-cadre seront révisés par ajustement, par référence au tarif catalogue des prix publics du titulaire que celui-ci pratique à l'égard de l'ensemble de sa clientèle collectivité et sur lequel seront appliqués la remise indiquée à l'acte d'engagement. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. L'avance est autorisée. La caution personnelle et solidaire est autorisée. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Critère VT: le meilleur mémoire se voit attribuer la note maximale. Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficient d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 40 x (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note), soit une note N2 de 40 points maximum. Critère prix: le prix sera noté par une note N1 calculée de la manière suivante: n1 = 60 x (offre MD/offre). Dans cette formule: offre = offre du candidat pour lequel on calcule la note N1 Offre MD = Offre Moins disante, soit une note N1 totale de 60 points maximum pour l'appréciation du prix, la proposition du candidat prise en compte est le montant global du détail estimatif non contractuel extraction catalogue. Conformément au décret du 18.1.2019: analyse de la candidature de l'attributaire pressenti uniquement au stade de l'offre. Entreprises et établissements français: l'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire le temps que le pouvoir adjudicateur obtienne, conformément à l'article L. 113-13 du code des relations entre le public et l'administration et aux dispositions du décret nº 2019-33 du 18.1.2019, les certificats et attestations de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Entreprises et établissements étrangers: les entreprises étrangères produiront dans un délai approprié fixé par pouvoir adjudicateur les pièces visées à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les documents visés ci-dessus établis par des organismes étrangers sont rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français. Dans tous les cas: conformément aux dispositions de l'article 55 IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, si une candidature est déclarée irrecevable, le candidat est éliminé. Dans ce cas, le candidat ou le soumissionnaire dont l'offre a été classée immédiatement après la sienne se voit appliquer les mêmes modalités de vérification de sa candidature que celles exposées ci-dessus. Si nécessaire, cette procédure peut être reproduite tant qu'il subsiste des offres qui n'ont pas été écartées au motif qu'elles sont inappropriées, irrégulières ou inacceptables.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 047-107176 (2019-03-04)
Informations complémentaires (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots: — 1: fourniture de pièces mécaniques et de rechange, — 2: fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules, — 3: fourniture de batteries et accessoires tout véhicule, — 4: fourniture de pneumatiques tout véhicule.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146514
Se réfère à l'avis: 2019/S 047-107176
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots:
Afficher plus
— 1: fourniture de pièces mécaniques et de rechange,
— 2: fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules,
— 3: fourniture de batteries et accessoires tout véhicule,
— 4: fourniture de pneumatiques tout véhicule.
Source: OJS 2019/S 063-146514 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 1) Fourniture de pièces mécaniques et de rechange; 2) Fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules; 3) Fourniture de batteries et accessoires tout véhicule; 4) Fourniture de pneumatiques tout véhicule.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 71 373 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d´agglomération Toulon Provence Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312595
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
1) Fourniture de pièces mécaniques et de rechange;
2) Fourniture d'huiles, lubrifiants, graisses liquides et produits d'entretien tout véhicules;
3) Fourniture de batteries et accessoires tout véhicule;
4) Fourniture de pneumatiques tout véhicule.
Informations complémentaires: Aucune

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: Autodistribution Charreton
Adresse postale: 650 rue du Dr Calmette
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 30 624 EUR 💰
Nom: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Valeur totale du marché: 21 330 EUR 💰
Nom: Point Midi Batteries
Adresse postale: 375 rue Yves Sigal
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 10 055 EUR 💰
9 364 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
5
6

Référence
Informations complémentaires
Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois, date de signature du contrat: 1.7.2019 le montant de la valeur totale du marché correspond au montant total des Denc pour les 4 lots. Les montants inscrit dans le détail des lots correspondent aux montants des Denc. Le marché a été conclu pour un montant sans minimum et sans maximum. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Source: OJS 2019/S 128-312595 (2019-07-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Autodistribution Charreton Point midi batteries York
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Produits pétroliers, charbon et huiles Préparations lubrifiantes Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants Huiles pour moteurs Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires Batteries Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour...