Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et Prestations pour les Parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse postale
direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et Prestations pour les Parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville...”
Titre
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris
2019V12090800
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Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris.”
Brève description
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Produits/services supplémentaires: Services pyrotechniques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris.”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la ville de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois maximum pour la même durée et les mêmes termes. L'enveloppe budgétaire allouée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois maximum pour la même durée et les mêmes termes. L'enveloppe budgétaire allouée pour la partie à bon de commande est de 700 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site: https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr — les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur. À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 et R. 2143-6 du code de la commande publique. Dans ce cas les soumissionnaires veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV c...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ou partie IV c 8) du DUME.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental comme précisé à l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental comme précisé à l'article 1.5.2 du cahier des clauses administratives particulières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-06
09:30 📅
“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1...”
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux de réalisation des prestations, les soumissionnaires doivent procéder à une visite préalable obligatoire des lieux d'exécution du bon de commande. L'offre d'un soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée (cf. article 2.3 du Règlement de consultation — RC). Le marché est un accord-cadre multi-attributaires à bon de commande et à marchés subséquents. Le nombre maximum est de 4 attributaires. Le bon de commande relatif au spectacle du 14.7.2020, annexe nº 2 à l'Acte d'engagement (AE) sera attribué au soumissionnaire classé au premier rang à l'issue de l'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 246-606309 (2019-12-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats - service Achat 2 "Fournitures et Prestations pour les Parisiens" — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse postale
Direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats - service Achat 2 "Fournitures et Prestations pour les Parisiens" — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville...”
Titre
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris
2019V12090800
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Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris.”
Brève description
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2523701.32 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris.”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité globale du projet issu du cas pratique " 14 juillet 2020 "
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire, traité à prix unitaires et à prix unitaires plafond, sans montant minimal ni montant maximal, d'une durée de douze mois,...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire, traité à prix unitaires et à prix unitaires plafond, sans montant minimal ni montant maximal, d'une durée de douze mois, reconductible trois fois maximum pour la même durée et les mêmes termes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-606309
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201060036400
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris”
Titre
Accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents multi-attributaires pour la conception et l'organisation de spectacles pyrotechniques pour la Ville de Paris
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Date de conclusion du contrat: 2020-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS groupe F
Adresse postale: Domaine de Boisviel
Commune postale: Mas-Thibert
Code postal: 13104
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2523701.32 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SA Étienne Lacroix tous artifices
Adresse postale: 6 boulevard de Joffrery
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2523701.32 💰
3️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Arteventia
Adresse postale: Ferme de Boiteaux
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Région: Yvelines 🏙️
Nom: SRL parente Fireworks Group
Adresse postale: via Oberdan, 105
Commune postale: Melara
Code postal: 45037
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Nord-Est 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2523701.32 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 630 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sonorisation, eclairage, distribution électrique du spectacle
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Celesta
Adresse postale: 6 Hameau des Meuniers
Commune postale: Aigremont
Code postal: 78240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2523701.32 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 209 718 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Régie générale, éclairage, énergie, structure et son
“Le bon de commande relatif au spectacle du 14.7.2020, annexe nº 2 à l'Acte d'engagement (AE) a été attribué à la SAS groupe F, soumissionnaire classé au 1...”
Le bon de commande relatif au spectacle du 14.7.2020, annexe nº 2 à l'Acte d'engagement (AE) a été attribué à la SAS groupe F, soumissionnaire classé au 1 rang à l'issue de l'attribution de l'accord-cadre.
Le contrat est consultable en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés — équipe BM2 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 20201060036400).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 243-602343 (2020-12-09)