La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, extra-scolaires, culturelles et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre 2019-02 transport de personnes
2019-02
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, extra-scolaires, culturelles et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 déplacements réguliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pendant les périodes scolaires pour se rendre sur les sites suivants: piscine municipale, espace culturel...”
Description du marché
Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pendant les périodes scolaires pour se rendre sur les sites suivants: piscine municipale, espace culturel Edouard Pignon, espace François Mitterrand, stade Corbelle, restaurant maternel et primaire au profit des écoles bullygeoises, ou bâtiment communal. La ville fournira au prestataire le circuit de l'année en cours. Il pourra être modifié plusieurs fois dans l'année en fonction des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Mini annuel HT: 30 000 EUR. Maxi annuel HT: 60 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 déplacements occasionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Description du marché:
“Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineurs 3/17 ans, écoles maternelles et...”
Description du marché
Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineurs 3/17 ans, écoles maternelles et primaires (sorties culturelles, ...), transport mairie (voyages, goûters des anciens,...) activités diverses: cinéma, patinoire, base d'Olhain, Loisinord, parcs de loisirs: Bagatelle, Aqualud, Nausicaa, Astérix, étant précisé que les déplacements à la journée ou pour des séjours se feront en autocar grand tourisme en France ou dans un pays de la Communauté européenne.
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Informations complémentaires: Mini annuel HT: 20 000 EUR. Maxi annuel HT: 60 000 EUR..
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 location de véhicules 9 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Véhicules fourgon type minibus, carburant au choix du loueur (essence, diesel ou gaz). Capacité: 9 places maximum et équipés d'un autoradio, de gilets et...”
Description du marché
Véhicules fourgon type minibus, carburant au choix du loueur (essence, diesel ou gaz). Capacité: 9 places maximum et équipés d'un autoradio, de gilets et triangle, documents afférents au véhicule en règle fournis.
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Informations complémentaires: Mini annuel HT: 10 000 EUR. Maxi annuel HT: 30 000 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-13
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui le demandent en temps utile, au plus tard 8 jours avant la date limite...”
Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui le demandent en temps utile, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres il ne sera pas répondu aux questions posées après le délai fixé ci-dessus. Toute demande de renseignement devra être adressée par la plateforme de dématérialisation de achatpublic.com — les réponses seront communiquées de la même façon. Il appartiendra aux entreprises de faire le nécessaire pour se tenir au courant des évolutions du marché. Le DCE pourra être modifié au plus tard 8 jours avant la remise des plis. Dans tous les cas, il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité du dossier de consultation des entreprises pour établir sa réponse. En cas de problème technique, le candidat intéressé par la présente consultation pourra s'adresser à: support@achatpublic.com (tel: +33 892232120).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffrey St-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml🌏
Source: OJS 2019/S 018-038597 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 62 rue François Brasme
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre 2019-02 transport routier de personnes
2019-02
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Déplacements réguliers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prescriptions techniques environnementales
Critère de qualité (nom): Continuité de services
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Déplacements occasionnels
Description
Description du marché:
“Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineurs 3/17 ans, écoles maternelles et...”
Description du marché
Mise à disposition d'autocars avec chauffeur, pour des déplacements sur l'extérieur pour les accueils collectifs de mineurs 3/17 ans, écoles maternelles et primaires (sorties culturelles, ...), transport mairie (voyages, goûters des anciens,...) activités diverses: cinéma, patinoire, base d'olhain, Loisinord, parcs de loisirs: Bagatelle, Aqualud, Nausicaa, Astérix, étant précisé que les déplacements à la journée ou pour des séjours se feront en autocar grand tourisme en France ou dans un pays de la Communauté européenne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Location de véhicules 9 places
Description
Description du marché:
“Véhicules fourgon type minibus, carburant au choix du loueur (essence, diesel ou gaz). capacité: 9 places maximum et équipés d'un autoradio, de gilets et...”
Description du marché
Véhicules fourgon type minibus, carburant au choix du loueur (essence, diesel ou gaz). capacité: 9 places maximum et équipés d'un autoradio, de gilets et triangle, documents afférents au véhicule en règle fournis.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-038597
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport routier Personnes. Lot 1: déplacements réguliers
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Autobus artésiens / Voyages Mullie mandataire autobus artésiens
Adresse postale: 626 avenue Washnigton
Commune postale: Béthune
Code postal: 62402
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.autobusartesiens.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 607 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport routier de personnes. Lot 2: déplacements occasionnels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport routier de personnes. Lot 3: location de véhicules 9 places / Location véhicules de tourisme” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Mobi France
Adresse postale: 112 rue du Docteur Guerin, Centre Inovar — BP 10299
Commune postale: Toulon
Code postal: 83078
Région: Gard🏙️
URL: http://www.societe.com/societe/mobi-france🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 024 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le lot 2: déplacements occasionnels fera l'objet d'une nouvelle consultation.
Source: OJS 2019/S 087-209522 (2019-05-03)