Accompagnement de l'insertion professionnelle de ressortissants de l'Office national des anciens combattants (Onacvg)
Office National des Anciens Combattant
Accompagnement de l'insertion professionnelle de ressortissants de l'Office national des anciens combattants (Onacvg).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-11 | Avis de marché |
| 2019-07-09 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réhabilitation professionnelle
Numéro de référence: 19020insertionprofessionnelle
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des Invalides — 129 rue de Grenelle — escalier B — CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434390&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434390&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-278404
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 375 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000701500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-278404 (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réhabilitation professionnelle
Numéro de référence: 19020insertionprofessionnelle
Brève description:
Accompagnement de l'insertion professionnelle de ressortissants de l'Office national des anciens combattants (Onacvg).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des Invalides — 129 rue de Grenelle — escalier B — CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434390&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434390&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-278404
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 2123-1.3
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 375 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 2123-1.3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
— les candidats sont invités à fournir les documents demandés 4.3 du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000701500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation pour:
— modifier des prestations prévues initialement,
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de du marché,
— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-278404 (2019-06-11)
Informations complémentaires (2019-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-325208
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-278404
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2019/S 132-325208 (2019-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-325208
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-278404
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2019/S 132-325208 (2019-07-09)
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