La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la véloroute littorale «La Vélo Maritime» sur les communes de Port-en-Bessin et Sainte-Honorine-des-Pertes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA aménagement et environnement
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: DGA aménagement et environnement
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service environnement
Courrier électronique: elie.daguet@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.com🌏 Communication (participation)
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA aménagement et environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019env227 — aménagement de la Vélo Maritime section Port-en-Bessin/Sainte-Honorine-des-Pertes”
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la véloroute littorale «La Vélo Maritime» sur les communes de Port-en-Bessin et...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la véloroute littorale «La Vélo Maritime» sur les communes de Port-en-Bessin et Sainte-Honorine-des-Pertes.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“Les prestations de ce lot concernent:
— la démolition d'ouvrages existants,
— le nettoyage de la zone de travaux avant intervention,
— le piquetage...”
Description du marché
Les prestations de ce lot concernent:
— la démolition d'ouvrages existants,
— le nettoyage de la zone de travaux avant intervention,
— le piquetage précis,
— le nettoyage en cas de nécessité,
— les terrassements généraux,
— la mise en forme des noues,
— les apports et mises en place des matériaux de remblaiement et de structure de chaussée et de trottoir,
— les enrobés,
— les réparations en briques sur la digue,
— la fourniture et la pose des bordures et caniveaux béton,
— la signalisation de police,
— les travaux d'assainissement,
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite des opérations.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations complémentaires:
“Ce lot contient une obligation d'insertion obligatoire à hauteur de 350 heures pour le lot 1 uniquement.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures — mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché:
“Les prestations de ce lot concernent:
— implantation des ouvrages,
— fournitures et mise en œuvre de clôtures...,
— tous les travaux nécessaires à la bonne...”
Description du marché
Les prestations de ce lot concernent:
— implantation des ouvrages,
— fournitures et mise en œuvre de clôtures...,
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite des opérations.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Les prestations de ce lot concernent:
— l'installation du chantier, signalisation,
— le piquetage précis, nettoyage et fauchage en cas de nécessité,
— la...”
Description du marché
Les prestations de ce lot concernent:
— l'installation du chantier, signalisation,
— le piquetage précis, nettoyage et fauchage en cas de nécessité,
— la réception des terres de décapage, l'amélioration et les amendements,
— les travaux préparatoires de sol et terrassements,
— les fournitures horticoles,
— la plantation, les accessoires, les paillages,
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite et tenue des végétaux,
— les travaux de parachèvement des plantations jusqu'à la réception des travaux de création sans réserve (travaux de parachèvement article N.2.3.9. du CCTG fascicule n35),
— l'entretien des espaces sur 1 an — le mobilier urbain, les bancs, les tables, la petite maçonnerie, les moraines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de redressement judiciaire, le...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,
— engagement, le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— formulaire DC1 ou équivalent: Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: Déclaration de candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Durée du marché, pour le lot 1— travaux de voirie: 28 semaines dont 4 semaines de préparation de chantier. Pour le lot 2 — clôtures — mobiliers: 10 semaines...”
Conditions d'exécution du contrat
Durée du marché, pour le lot 1— travaux de voirie: 28 semaines dont 4 semaines de préparation de chantier. Pour le lot 2 — clôtures — mobiliers: 10 semaines dont 4 semaines de préparation de chantier. Pour le lot 3 — aménagements paysagers: 10 semaines dont 4 semaines de préparation de chantier.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-29
09:00 📅
“Durée des travaux:
— lot 1: 24 semaines,
— lot 2: 6 semaines,
—lot 3: 6 semaines.
La période de préparation est fixée à 1 mois pour tous les lots à compter...”
Durée des travaux:
— lot 1: 24 semaines,
— lot 2: 6 semaines,
—lot 3: 6 semaines.
La période de préparation est fixée à 1 mois pour tous les lots à compter de la notification du marché. Modalité de prix: révisable. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520, 14035 Caen Cedex 1, tél.: +33 231571048, fax: +33 231571039.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 184-446882 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019env227 — aménagement de la Vélomaritime section Port-en-Bessin/Sainte-Honorine-des-Pertes”
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la véloroute littorale «La Vélomaritime» sur les communes de Port-en-Bessin et...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la véloroute littorale «La Vélomaritime» sur les communes de Port-en-Bessin et Sainte-Honorine-des-Pertes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 025 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot concernent:
— implantation des ouvrages,
— fournitures et mise en œuvre de clôtures…,
— tous les travaux nécessaires à la bonne...”
Description du marché
Les prestations de ce lot concernent:
— implantation des ouvrages,
— fournitures et mise en œuvre de clôtures…,
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite des opérations.
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Description du marché:
“Les prestations de ce lot concernent:
— l'installation du chantier, signalisation;
— le piquetage précis, nettoyage et fauchage en cas de nécessité;
— la...”
Description du marché
Les prestations de ce lot concernent:
— l'installation du chantier, signalisation;
— le piquetage précis, nettoyage et fauchage en cas de nécessité;
— la réception des terres de décapage, l'amélioration et les amendements;
— les travaux préparatoires de sol et terrassements;
— les fournitures horticoles;
— la plantation, les accessoires, les paillages;
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite et tenue des végétaux;
— les travaux de parachèvement des plantations jusqu'à la réception des travaux de création sans réserve (travaux de parachèvement article N.2.3.9. du CCTG fascicule nº 35);
— l'entretien des espaces sur un an;
— le mobilier urbain, les bancs, les tables, la petite maçonnerie, les moraines.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-446882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de voirie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Les prestations de ce lot concernent: — implantation des ouvrages — fournitures et mise en œuvre de clôtures… — tous les travaux nécessaires à la bonne...”
Titre
Les prestations de ce lot concernent: — implantation des ouvrages — fournitures et mise en œuvre de clôtures… — tous les travaux nécessaires à la bonne conduite des opérations
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Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Closystem
Adresse postale: 180 ZI Ouest
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 622 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Les prestations de ce lot concernent: — l'entretien des espaces sur un an — le mobilier urbain, les bancs, les tables, la petite maçonnerie, les moraines” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Saint Martin Paysage
Adresse postale: 34 rue Saint-Manvieu
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 161 💰
“Durée des travaux:
— lot 1 — 24 semaines,
— lot 2 — six semaines,
— lot 3 — six semaines.
La période de préparation est fixée à un mois pour tous les lots à...”
Durée des travaux:
— lot 1 — 24 semaines,
— lot 2 — six semaines,
— lot 3 — six semaines.
La période de préparation est fixée à un mois pour tous les lots à compter de la notification du marché.
Modalité de prix: révisable.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Source: OJS 2021/S 016-035356 (2021-01-20)