L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des sports/ETAPS et la police municipale...). L'achat comporte également un lot sur les équipements de protection individuelle valable pour l'ensemble des services municipaux. La consultation est décomposée en 5 lots:
— lot 1 fourniture de vêtements et chaussures pour les services techniques,
— lot 2 fourniture de vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance,
— lot 3 fourniture de vêtements et chaussures pour les sports/ETAPS,
— lot 4 fourniture des Équipements de protection individuelle (EPI),
— lot 5 fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Marignane
Numéro d'enregistrement national: 21130054600010
Adresse postale: Hôtel de ville, cours Mirabeau — CS 40022
Commune postale: Marignane Cedex
Code postal: 13729
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442311186📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.marignane.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marignane.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marignane.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Mairie de Marignane: http://agysoft.marches-publics.info — plate-forme Aws-Achat”
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Marignane Cedex
Code postal: 13729
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442311186📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.marignane.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.marignane.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marignane.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019-011-fcs fournitures et livraison de vêtements, chaussures et équipements de travail pour la ville de Marignane
2019-011-Fcs”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des...”
Brève description
L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des sports/ETAPS et la police municipale...). L'achat comporte également un lot sur les équipements de protection individuelle valable pour l'ensemble des services municipaux. La consultation est décomposée en 5 lots:
— lot 1 fourniture de vêtements et chaussures pour les services techniques,
— lot 2 fourniture de vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance,
— lot 3 fourniture de vêtements et chaussures pour les sports/ETAPS,
— lot 4 fourniture des Équipements de protection individuelle (EPI),
— lot 5 fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 488 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements et chaussures pour les services techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin Municipal, 7 rue Robert Schuman, 13700 — Marignane.
Description du marché: Fournitures de vêtements et chaussures pour les services techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Esthétique des vêtements et chaussures au regard des échantillons et des fiches techniques remis à l'appui de l'offre”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Description de l'organisation proposée par le candidat dans le cadre de la gestion des commandes, des modalités de suivi des commandes (SAV) et du système...”
Critère de qualité (nom)
Description de l'organisation proposée par le candidat dans le cadre de la gestion des commandes, des modalités de suivi des commandes (SAV) et du système de reprise des articles
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions,...”
Critère de qualité (nom)
Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions, confort, entretien)
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Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Une décision de non-reconduction peut être prise 3 mois avant la date de reconduction annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Fournitures vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements et de chaussures pour le service des sports/ETAPS
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin Muncipal, 7 rue Robert Schuman, 13700 — Marignane.
Description du marché: Fournitures de vêtements et de chaussures pour le service des sports/ETAPS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'Équipement de protection individuelle (EPI)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Fournitures d'Équipement de protection individuelle (EPI).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Description du marché: Fournitures de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le présent marché est financé sur les budgets communaux 2019 et suivants. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de paiement à compter de la date de réception des demandes de paiement, c'est à dire à compter de la réception de la facture acceptée sans réserves.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une consultation sera lancée au cours du 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marignane.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (clé usb) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Remise des échantillons: les échantillons à remettre par les candidats sont limités dans les mesures suivantes:
— lot 1: articles nº 1, 2, 4, 10, 12, 13, 14, 17, 20, 26, 33 (identifiés en jaune dans le BPU),
— lot 2: articles nº 1, 2, 3, 8, 10 (identifiés en jaune dans le BPU),
— lot 3: articles nº 1, 2, 3, 7, 11, 18 (identifiés en jaune dans le BPU),
— lot 4: articles nº 3, 11, 14, 16, 19, 22, 25, 29 (identifiés en jaune dans le BPU),
— lot 5: articles nº 2, 4.1.3, 4.1.8, 4.1.13, 4.1.14, 4.1.16, 4.1.17, 4.2.3, 4.2.9, 4.2.10 (identifiés en jaune dans le BPU).
Montant maximum de commande annuelle par lot:
— lot 1: 35 000,00 EUR HT,
— lot 2: 30 000,00 EUR HT,
— lot 3: 15 000,00 EUR HT,
— lot 4: 12 000,00 EUR HT,
— lot 5: 30 000,00 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 056-128728 (2019-03-15)
Informations complémentaires (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cours Mirabeau — CS 40022
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019-011-fcs Fournitures et livraison de vêtements, chaussures et équipements de travail pour la ville de Marignane
2019-011-Fcs”
Brève description:
“L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des...”
Brève description
L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des sports/etaps et la police municipale…). L'achat comporte également 1 lot sur les équipements de protection individuelle valable pour l'ensemble des services municipaux. La consultation est décomposée en 5 lots:
— lot 1 fourniture de vêtements et chaussures pour les services techniques,
— lot 2 fourniture de vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance,
— lot 3 fourniture de vêtements et chaussures pour les sports/etaps,
— lot 4 fourniture des équipements de protection individuelle (Epi),
— lot 5 fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 056-128728
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-02 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 075-178077 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, cours Mirabeau — CS 40022
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019-011 — FCS Fournitures et livraison de vêtements, chaussures et équipements de travail pour la ville de Marignane
2019-011-Fcs”
Brève description:
“L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des...”
Brève description
L'objet du marché consiste dans l'achat de vêtements et de chaussures pour tous les services (services techniques, service de la petite enfance, service des sports/ETAPS et la police municipale…). L'achat comporte également un lot sur les équipements de protection individuelle valable pour l'ensemble des services municipaux. La consultation est décomposée en 5 lots: lot 1 fourniture de vêtements et chaussures pour les services techniques, lot 2 fourniture de vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance, lot 3 fourniture de vêtements et chaussures pour les sports/ETAPS, lot 4 fourniture des Équipements de protection individuelle (EPI), lot 5 fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 488 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin municipal, 7 rue Robert Schuman, 13700 Marignane.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions,...”
Critère de qualité (nom)
Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions, confort, entretien…)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions,...”
Critère de qualité (nom)
Analyse des caractéristiques techniques des vêtements permettant de juger de l'adéquation du produit à l'usage du service auquel il est destiné (finitions, confort, entretien?)
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin Muncipal, 7 rue Robert Schuman, 13700 Marignane.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-128728
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Fournitures de vêtements et chaussures pour les services techniques
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Jms
Adresse postale: 27 boulevard de l'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Fournitures vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cévenole de Protection
Adresse postale: 511 route de la Seds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Fournitures de vêtements et de chaussures pour le service des sports/ETAPS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Fournitures d'Équipement de protection individuelle (EPI)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Fournitures de vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale
Nom et adresse du contractant
Nom: GK Professional
Adresse postale: ZAET, 55 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Saint-Maximin
Code postal: 60700
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Les marchés ont été attribués en commission d'appel d'offres du 29.5.2019. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 27.6.2019. Les marchés...”
Les marchés ont été attribués en commission d'appel d'offres du 29.5.2019. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 27.6.2019. Les marchés ont été notifiés aux titulaires le 4.7.2019. Lot nº 1, l'attribution sur la base d'un DENC est de 20 643, 01 EUR (HT). Lot nº 2, l'attribution sur la base d'un DENC est de 18 387,25 EUR (HT). Lot nº 3, l'attribution sur la base d'un DENC est de 3 355,64 EUR (HT). Lot nº 4, l'attribution sur la base d'un DENC est de 6 064,01 EUR (HT). Lot nº 5, l'attribution sur la base d'un DENC est de 20 547,55 EUR (HT). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994), après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service commande publique et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 132-323832 (2019-07-08)