2019-0048 Fourniture de livres non scolaires et de documents imprimés

Commune de Cannes

Fournitures de livres de fictions et documentaires pour adultes et enfants à destination des bibliothèques, écoles et services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Arts et livres diffusion

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

Fournitures de livres de fictions et documentaires pour adultes et enfants à destination des bibliothèques, écoles et services municipaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092472
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR; montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Livres de fiction et littérature générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et littérature générale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires.
Informations complémentaires:

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 18 900,00 EUR; montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres jeunesse.
Informations complémentaires:

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 23 625,00 EUR; montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR; les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel; financement sur fonds propres; prix unitaires fermes; avance prévue de 5 % uniquement pour les lots nº 2 et 3.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0048. Les critères de jugement des offres sont identiques pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-092472 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 741 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-286843
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092472
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR. Montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

Objet
Champ d'application du marché

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT:…

… 14 175,00 EUR. Montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

… 18 900,00 EUR. Montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

… 23 625,00 EUR. Montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: SARL Arts et Livres Diffusion
Adresse postale: 153 avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 151 200 EUR 💰
230 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 4.6.2019. Les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n

Source: OJS 2019/S 117-286843 (2019-06-19)

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