Objet Champ d'application du marché
Titre: 2019-0048 Fourniture de livres non scolaires et de documents imprimés
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fournitures de livres de fictions et documentaires pour adultes et enfants à destination des bibliothèques, écoles et services municipaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction et littérature générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Livres de fiction et littérature générale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR; montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR; montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Livres documentaires.
Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 18 900,00 EUR; montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 18 900,00 EUR; montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Livres jeunesse.
Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 23 625,00 EUR; montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 23 625,00 EUR; montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR; les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel; financement sur fonds propres; prix unitaires fermes; avance prévue de 5 % uniquement pour les lots nº 2 et 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0048. Les critères de jugement des offres sont identiques pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 041-092472 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 741 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR. Montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 14 175,00 EUR. Montant maxi HT: 37 800,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
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Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 18 900,00 EUR. Montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 18 900,00 EUR. Montant maxi HT: 57 500,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
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Informations complémentaires:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 23 625,00 EUR. Montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini HT: 23 625,00 EUR. Montant maxi HT: 90 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des délais sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement sans dépasser les délais plafonds.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-092472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres de fiction et littérature générale
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Arts et Livres Diffusion
Adresse postale: 153 avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 4.6.2019. Les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 4.6.2019. Les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 1: montant minimum 14 175 EUR HT / montant maximum 37 800 EUR HT. Pour le lot 2: montant minimum 18 900 EUR HT / montant maximum 57 500 EUR HT. Pour le lot 3: montant minimum 23 625 EUR HT / montant maximum 90 000 EUR HT. Les accord-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 117-286843 (2019-06-19)