Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives”
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — 2018asp219 — renforcement ARD St-Pierre-sur-Dives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre-sur-Dives.
Description du marché:
“2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 1: tranche ferme: RD 519 du PR 2 + 836 à 4 + 707 à Orbec
Tranche optionnelle A: RD 613 du PR 1 +...”
Description du marché
2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 1: tranche ferme: RD 519 du PR 2 + 836 à 4 + 707 à Orbec
Tranche optionnelle A: RD 613 du PR 1 + 881 à 5 + 882 à Marolles;
Tranche optionnelle B: RD 75c du PR 5 + 449 à 6 + 500 à Courtonne-la-Meurdrac.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires: Délai d'exécution TF — 1 mois TOA — 1 mois TOB — 2 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — 2018asp219 — renforcement ARD St-Pierre-sur-Dives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: St-Pierre-sur-Dives.
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 2: tranche ferme: RD 510 du PR 6 + 073 à 9 + 123 à...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 2: tranche ferme: RD 510 du PR 6 + 073 à 9 + 123 à Hermival-les-Vaux
— tranche optionnelle A: RD 136 du PR 8 + 741 à 11 + 071 à Auquainville,
— tranche optionnelle B: RD 64 du PR 0 + 804 à 4 + 036 à Saint-Jean-de-Livet,
— tranche optionnelle C: carrefour RD 51 — RD 510 à Le Pin.
Afficher plus
Informations complémentaires: Délai d'exécution: TF — 1 mois TOA — 1 mois TOB — 1 mois TOC — 1 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — 2018asp219 — renforcement ARD St-Pierre-sur-Dives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 3: tranche ferme: RD 103 du PR 3 + 702 à 6 + 747 à Le...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 3: tranche ferme: RD 103 du PR 3 + 702 à 6 + 747 à Le Mesnil-Eudes.
Tranche optionnelle A: RD 103 2 secteur du PR 6 + 747 à 9 + 601 à Lessard-et-le-Chêne.
Afficher plus
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“Délai d'exécution: TF — 3 mois TOA — 3 mois pour ce lot, une avance est prévue dans le contrat.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — 2018asp219 — renforcement ARD St-Pierre-sur-Dives
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 4: tranche ferme: RD 111A du PR 4 + 871 à 7 + 141 à...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Lot 4: tranche ferme: RD 111A du PR 4 + 871 à 7 + 141 à Castillon
Tranche optionnelle A: RD 180 du PR 5 + 219 à 6 + 490 à Lecaude;
Tranche optionnelle B: RD 269 du PR 0 + 000 à 2 + 280 à Monteille;
Tranche optionnelle C: RD 110 du PR 7 + 480 à 10 + 200 à Bellou.
Afficher plus
Informations complémentaires: Délai d'exécution: TF — 2 mois TOA — 2 mois TOB — 1 mois TOC — 1 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur:
—— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
—— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature:
——— pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Une avance est prévue uniquement pour les tranches du lot 3. Marché alloti en 4 lots à tranches. Pour les tranches fermes, les délais d'exécution des travaux partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations les tranches fermes. Pour les tranches optionnelles, les délais d'exécution des travaux partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche concernée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
12:00 📅
Les principales quantités sont:
— lot 1:
—— tranche ferme: RD 519 BBSG (3 800 T),
—— tranche optionnelle A: RD 613 BBSG(6 500 T),
—— tranche optionnelle B: RD 75C BBSG(800 T), caniveau coulé en place (2 400 ml) et GB pour reprofilage (700 t),
— lot 2:
—— tranche ferme: RD 510 BBSG(3 400 t),
—— tranche optionnelle A: RD 136 BBSG (2 000 t),
—— tranche optionnelle B: RD 64 BBSG (3 000 t)
—— tranche optionnelle C: carrefour RD 51 — RD 510 BBSG (300 t),
— lot 3:
—— tranche ferme: RD 103 BBSG (1 850 t), tuyau PEHD o 300 (1 300 ml), caniveau coulé en place (6 000 ml) et déflachage (400 t),
—— tranche optionnelle A: RD 103 2 secteur BBSG (1 750 T), tuyau PEHD o 300 (1 450 ml), caniveau coulé en place (5 800 ml) et déflachage (400 t),
— lot 4:
—— tranche ferme: RD 111a BBSG (1 300 t), tuyau PEHD o 300 (400 ml).
—— tranche optionnelle A: RD 180 BBSG (750 t), tuyau PEHD o 300 (430 ml), caniveau coulé en place (1 400 ml),
—— tranche optionnelle B: RD 269 BBSG (1 100 t),
—— tranche optionnelle C: RD 110 BBSG(1 200 t).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental du Calvados Serv
Adresse postale: BP 20520
Commune postale: Caen
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 051-116507 (2019-03-08)
Informations complémentaires (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Personne de contact: DGA Aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 051-116507
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-26 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2019/S 075-177228 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DGA Aménagement Environnement
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives”
Brève description:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 149 274 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — 2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre-sur- Dives.
Description du marché:
“2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 1:
— tranche ferme: RD 519 du PR 2+836 à 4+707 à Orbec,
— tranche optionnelle A: RD613 du PR...”
Description du marché
2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 1:
— tranche ferme: RD 519 du PR 2+836 à 4+707 à Orbec,
— tranche optionnelle A: RD613 du PR 1+881 à 5+882 à Marolles,
— tranche optionnelle B: RD 75c du PR 5+449 à 6+500 à Courtonne-la-Meurdrac.
Afficher plus
Informations complémentaires: Délai d'exécution TF — 1 mois, TOA — 1 mois, TOB — 2 mois.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — 2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives.
Description
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 2:
— tranche ferme: RD 510 du PR 6+073 à 9+123 à...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 2:
— tranche ferme: RD 510 du PR 6+073 à 9+123 à Hermival-les-Vaux,
— tranche optionnelle A: RD 136 du PR 8+741 à 11+071 à Auquainville,
— tranche optionnelle B: RD 64 du PR 0+804 à 4+036 à Saint-Jean de Livet,
— tranche optionnelle C: carrefour RD 51— RD 510 à Le Pin.
Afficher plus
Informations complémentaires: Délai d'exécution: TF — 1 mois, TOA — 1 mois, TOB — 1 mois, TOC — 1 mois.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — 2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives
Description
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 3:
— tranche ferme: RD 103 du PR 3+702 à 6+747 à Le...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 3:
— tranche ferme: RD 103 du PR 3+702 à 6+747 à Le Mesnil Eudes,
— tranche optionnelle A: RD103 second secteur du PR 6+747 à 9+601 à Lessard et Lechêne.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Délai d'exécution: TF — 3 mois, TOA — 3 mois pour ce lot, une avance est prévue dans le contrat.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — 2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives.
Description
Description du marché:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 4:
— tranche ferme: RD 111a du PR 4+871 à 7+141 à...”
Description du marché
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives.
Lot 4:
— tranche ferme: RD 111a du PR 4+871 à 7+141 à Castillon,
— tranche optionnelle A: RD 180 du PR 5+219 à 6+490 à Lecaude,
— tranche optionnelle B: RD 269 du PR 0+000 à 2+280 à Monteille,
— tranche optionnelle C: RD 110 du PR 7+480 à 10+200 à Bellou.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-116507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 192
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2018asp219 — renforcement ARD Saint-Pierre-sur- Dives. Lot 1 — RD 519, 613 et 75c”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Toffolutti
Numéro d'enregistrement national: 32181488100017
Adresse postale: RD 613
Commune postale: Moult Chicheboville
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toffolutti@toffolutti.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 875 936 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 194
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives. Lot 2 — RD 510, 136, 64 et RD 51-510” Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Île de France Normandie
Numéro d'enregistrement national: 32916815700462
Adresse postale: Zone Industrielle, 7 rue des Pommiers
Commune postale: Vimoutiers
Code postal: 61120
Courrier électronique: bertrand.hermeline@colas-idfn.com📧
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 665 609 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 195
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur- Dives. Lot 3 — renforcements sur 2 secteurs de la RD 103” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 014 332 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 196
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale deSaint-Pierre-sur- Dives. Lot 4 — RD 111a, 180, 269 et 110” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 593 397 💰