Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application du code de la commande publique du 1.4.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban — BP 309
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le directeur général
Téléphone: +33 320785600📞
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com🌏 Communication
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale:
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le...”
Adresse postale
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur https://marches-partenord.local-trust.com en cliquant sur le bouton «poser une question»
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Commune postale: Lille
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com🌏 Communication (participation)
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale:
“La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via: https://marches-partenord.local-trust.com — Les copies de sauvegarde, portant la...”
Adresse postale
La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via: https://marches-partenord.local-trust.com — Les copies de sauvegarde, portant la mention «copie de sauvegarde», devront être envoyées par courrier recommandé, ou déposées, au siège de Partenord Habitat — 27 boulevard Vauban, BP 309, 59020 Lille Cedex (ouvert de 8:00 à 17:30, sauf samedis, dimanches et jours fériés)
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2 appel d'offres d'entretien programmable 2019
19234
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera...”
Brève description
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application du code de la commande publique du 1.4.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 048 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord.
Description du marché:
“Tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements collectifs...”
Description du marché
Tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements collectifs à Leffrinckoucke — Délai: 1 mois. Tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — Délai: 1 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — Délai: 1 mois.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements...”
Description du marché
Tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Tranche optionnelle n 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Tranche...”
Description des options
Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Tranche optionnelle n 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Description du marché:
“Tranche ferme: travaux de dépose des convecteurs gaz et d'installation d'un chauffage individuel gaz avec production d'eau chaude sanitaire pour 28...”
Description du marché
Tranche ferme: travaux de dépose des convecteurs gaz et d'installation d'un chauffage individuel gaz avec production d'eau chaude sanitaire pour 28 logements individuels à Proville — Délai: 4 mois.
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 12 logements collectifs à Proville et 13 logements individuels à Cambrai — Délai: 4 mois.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 322 000 💰
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 12 logements collectifs à Proville et 13 logements individuels à Cambrai — Délai: 4 mois.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“Tranche ferme: travaux de réfection complète des installations électriques des parties communes et des logements pour un bâtiment de 3 entrées et 24...”
Description du marché
Tranche ferme: travaux de réfection complète des installations électriques des parties communes et des logements pour un bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 3 mois.
Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 3 mois.
Tranche optionnelle n 2: mêmes travaux pour 2 autres bâtiments totalisant 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 2 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 366 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 3 mois.
Tranche optionnelle n 2:...”
Description des options
Tranche optionnelle n 1: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 3 mois.
Tranche optionnelle n 2: mêmes travaux pour 2 autres bâtiments totalisant 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — Délai: 2 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents à produire sont:
— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Les documents à produire sont:
— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé DC2 (modèle figurant dans le dossier de consultation). Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le document à produire est:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles; les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le document à produire est:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles; les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les 3 derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents à produire sont:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents à produire sont:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— un ou des certificats de qualifications professionnelles, établis par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'Union européenne.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Quelque soit le lot, une liste des personnes physiques désignées pour l'exécution du marché et justifiant d'une attestation de compétence individuelle, en...”
Conditions d'exécution du contrat
Quelque soit le lot, une liste des personnes physiques désignées pour l'exécution du marché et justifiant d'une attestation de compétence individuelle, en cours de validité (formation préalable ou recyclage), prévue à l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV) du code du travail, devra être donnée par le candidat, et ce pour chaque catégorie de personnel. Pour les candidats titulaires d'un certificat de qualifications professionnelles Qualibat amiante 1552, ou équivalent, en état de validité, ainsi que pour les candidats non titulaires d'un certificat de qualifications professionnelles valide Qualibat amiante 1552, ou équivalent, mais dont le personnel aurait été formé au titre de la sous-section III) du code du travail, des dispositions spécifiques sont prévues dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 088-210068 (2019-05-06)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Partenord habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord 27 Boulevard Vauban — BP 309
Commune postale: Lille cedex
Personne de contact: M. le directeur général
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2 Appel d'offres d'entretien programmable 2019
19234
Brève description:
“Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord habitat. Les travaux sont divisés en lots et 1 marché sera...”
Brève description
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord habitat. Les travaux sont divisés en lots et 1 marché sera attribué par lot:
— les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord habitat,
— les marchés sont conclus en application du Code de la commande publique du 1.4.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700471.7 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements...”
Description du marché
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements collectifs à Leffrinckoucke — délai: 1 mois.
— tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — délai: 1 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — délai: 1 mois.” Description
Description du marché:
“— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements...”
Description du marché
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements collectifs à Coudekerque-Branche — délai: 2 mois.
— tranche optionnelle N1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-branche — délai: 2 mois.
— tranche optionnelle N 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — délai: 2 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — délai: 2 mois....”
Description des options
Tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — délai: 2 mois. Tranche optionnelle Nº2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — délai: 2 mois.
Afficher plus Description
Description du marché:
“— tranche ferme: travaux de dépose des convecteurs gaz et d'installation d'un chauffage individuel gaz avec production d'eau chaude sanitaire pour 28...”
Description du marché
— tranche ferme: travaux de dépose des convecteurs gaz et d'installation d'un chauffage individuel gaz avec production d'eau chaude sanitaire pour 28 logements individuels à Provi-délai: 4 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour 12 logements collectifs à Proville et 13 logements individuels à Cambrai — délai: 4 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 12 logements collectifs à Proville et 13 logements individuels à Cambrai — délai: 4 mois.” Description
Description du marché:
“— Tranche ferme: travaux de réfection complète des installations électriques des parties communes et des logements pour 1 bâtiment de 3 entrées et 24...”
Description du marché
— Tranche ferme: travaux de réfection complète des installations électriques des parties communes et des logements pour 1 bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 3 mois.
— tranche optionnelle N1: mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 3 mois.
— tranche optionnelle N2: mêmes travaux pour 2 autres bâtiments totalisant 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 2 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— Tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 3 mois.
— tranche optionnelle...”
Description des options
— Tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 1 autre bâtiment de 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 3 mois.
— tranche optionnelle N2: mêmes travaux pour 2 autres bâtiments totalisant 3 entrées et 24 logements collectifs à Maubeuge — délai: 2 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 088-210068
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0162
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence à Leffrinckoucke. Création de 5 places de...”
Titre
Fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence à Leffrinckoucke. Création de 5 places de stationnement pour la même résidence.
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord Est
Adresse postale: 172 avenue de la Gironde
Commune postale: Dunkerque Cedex 2
Code postal: 59944
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62201.77 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 18 233 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Démolition d'abris existants et fourniture et pose de points d'apport volontaire.”
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0163
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et pose de 21 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 5 résidences à Coudekerque-Branche.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324897.93 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 123 378 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Dépose des convecteurs gaz et installation d'un chauffage individuel gaz avec production d'eau chaude sanitaire pour 53 logements à Proville et Cambrai.” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-0164
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réfection complète des installations électriques des parties communes et des logements pour 4 bâtiments à Maubeuge.” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Teknic ELEC union
Adresse postale: 38 rue Paul Eluard
Commune postale: Comines
Code postal: 59560
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 372 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille cedex
Source: OJS 2019/S 199-482733 (2019-10-10)