19v1838-acquisition de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique.
Ce marché a pour objet: l'achat des vaccins pour ses centres des vaccinations publiques ainsi que pour son centre des vaccinations internationales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-06 Avis de marché
2020-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet: l'achat des vaccins pour ses centres des vaccinations publiques ainsi que pour son centre des vaccinations internationales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586010
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme, courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique.
Ce marché a pour objet: l'achat des vaccins pour ses centres des vaccinations publiques ainsi que pour son centre des vaccinations internationales.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'encéphalite à tiques adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 20,00 EUR, maxi: 4 000,00 EUR en valeur, en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite A adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 800,00 EUR, maxi: 25 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'encéphalite japonaise
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR, maxi: 20 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre le méningocoque de type C
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 100,00 EUR, maxi: 15 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'encéphalite à tique enfants
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 20,00 EUR, maxi: 2 000,00 EUR en valeur, en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois
Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre 9 types de HPV
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR, maxi: 60 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bon de commande au terme des 6 premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera 6 mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre le BCG
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 300,00 EUR, maxi: 8 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de tests de réaction à la tuberculine
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 50,00 EUR, maxi: 1 500,00 EUR en valeur en EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique (inactivé), (absorbé) à teneur réduite en antigènes
Numéro du lot: 9
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 50,00 EUR, maxi: 5 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre la fièvre typhoïde et l'hépatite A
Numéro du lot: 10
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 535,30 EUR, maxi: 10 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 80,00 EUR, maxi: 10 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre la fièvre jaune
Numéro du lot: 12
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 4 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre la typhoïde
Numéro du lot: 13
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 200,00 EUR, maxi: 10 000,00 EUR en valeur, en EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Nice.
Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots:
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité,
— autorisation de mise sur le marché délivrée par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé valide à la date de remise des offres ou document équivalent ou encore attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.
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Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra lui être attribué.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Nice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
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B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
uniquement par la plate-forme, courriel: dao@nicecotedazur.org
adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.
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Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Source: OJS 2019/S 239-586010 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marche a pour objet: l'achat des vaccins pour ses centres des vaccinations publiques ainsi que pour son centre des vaccinations internationales.
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Valeur totale du marché: 910 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171393
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-586010
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 12.3.2020. — lot 1 Pfizer (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 632,40 EUR HT. Glaxosmithkline (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 640 EUR HT; — lot 2 Glaxosmithkline (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 7 480 EUR HT. MSD Vaccins (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 8 351,20 EUR HT; — lot 3 Glaxosmithkline: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 6 477,30 EUR HT; — lot 4 Glaxosmithkline (attributaire 1 ex aequo): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 950 EUR HT. Pfizer (attributaire 1 ex aequo): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 950 EUR HT; — lot 5 Pfizer: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 158,10 EUR HT; — lot 6 MSD Vaccins: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 16 002 EUR HT; — lot 7: en l'absence d'offre réceptionnée pour ce lot, le pouvoir adjudicateur a déclaré la consultation infructueuse. Le lot 7 sera relancé ultérieurement selon une procédure négociée sans publicité, ni mise en concurrence; — lot 8 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 721 EUR HT; — lot 9 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 113 EUR HT; — lot 10: en l'absence d'offre réceptionnée pour ce lot, le pouvoir adjudicateur a déclaré la consultation infructueuse. Le lot 10 ne sera pas relancé; — lot 11 Sanofi Pasteur Europe (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 080,50 EUR HT. Glaxosmithkline (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 7 875 EUR HT; — lot 12 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 136 768 EUR HT; — lot 13 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 3 154,80 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 20,00 EUR, maxi: 4 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 800,00 EUR, maxi: 25 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR, maxi: 20 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 100,00 EUR, maxi: 15 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 20,00 EUR, maxi: 2 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 500,00 EUR, maxi: 60 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 300,00 EUR, maxi: 8 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 50,00 EUR, maxi:…
… 1 500,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
… 5 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
Accord-cadre à bons de commande mini: 535,30 EUR, maxi: 10 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
Afficher plus
Accord-cadre à bons de commande mini: 80,00 EUR, maxi: 10 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 4 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Accord-cadre à bons de commande mini: 200,00 EUR, maxi: 10 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Pfizer (attributaire 1)
Adresse postale: 21-23 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Glaxosmithkline (attributaire 2)
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Glaxosmithkline (Attributaire 1)
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins (attributaire 2)
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Glaxosmithkline
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Glaxosmithkline (attributaire ex aequo)
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Pfizer SAS (attributaire ex aequo)
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Nom: Pfizer SAS
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: campus Sanofi Lyon, 14 espace Henri Vallée
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
Adresse postale: campus Sanofi Lyon, 14 espace Henry Vallée
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Sanofi Pasteur Europe (attributaire 1)
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
Code postal: 69004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 12.3.2020.
— lot 1 Pfizer (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 632,40 EUR HT. Glaxosmithkline (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 640 EUR HT;
— lot 2 Glaxosmithkline (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 7 480 EUR HT. MSD Vaccins (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 8 351,20 EUR HT;
— lot 3 Glaxosmithkline: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 6 477,30 EUR HT;
— lot 4 Glaxosmithkline (attributaire 1 ex aequo): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 950 EUR HT. Pfizer (attributaire 1 ex aequo): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 950 EUR HT;
— lot 5 Pfizer: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 158,10 EUR HT;
— lot 6 MSD Vaccins: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 16 002 EUR HT;
— lot 7: en l'absence d'offre réceptionnée pour ce lot, le pouvoir adjudicateur a déclaré la consultation infructueuse. Le lot 7 sera relancé ultérieurement selon une procédure négociée sans publicité, ni mise en concurrence;
— lot 8 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 721 EUR HT;
— lot 9 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 113 EUR HT;
— lot 10: en l'absence d'offre réceptionnée pour ce lot, le pouvoir adjudicateur a déclaré la consultation infructueuse. Le lot 10 ne sera pas relancé;
— lot 11 Sanofi Pasteur Europe (attributaire 1): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 5 080,50 EUR HT. Glaxosmithkline (attributaire 2): le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 7 875 EUR HT;
— lot 12 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 136 768 EUR HT;
— lot 13 Sanofi Pasteur Europe: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 3 154,80 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27.3.2020 (pour les lots 1 à 3, 5 à 13), le 27.3.2020 pour le candidat Glaxosmithkline et le 30.3.2020 pour le candidat Pfizer (lot 4) dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
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L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
Source: OJS 2020/S 072-171393 (2020-04-08)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Glaxosmithkline (Attributaire 1) Glaxosmithkline (attributaire 2) Glaxosmithkline (attributaire ex aequo) Glaxosmithkline msd vaccins MSD Vaccins (attributaire 2) Pfizer (attributaire 1) Pfizer SAS Pfizer SAS (attributaire ex aequo) sanofi pasteur europe
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Anti-infectieux généraux à usage... Anti-infectieux généraux à usage systémique Vaccins