19v1520 acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien sur les installations municipales

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien sur les installations municipales, tels que plomberie, quincaillerie, revêtement de sol et peinture. Ces fournitures permettent d'effectuer les travaux d'entretiens en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de pharmacie › Dalles en caoutchouc
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Papier peint et autres revêtements › Revêtements de sol à base de papier ou de carton
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-04	Avis de marché
2020-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Peintures 📦
Dalles en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-580887
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

1) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr 3) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal: 50 000 EUR HT. Montant maximal: 300 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal: 80 000 EUR HT. Montant maximal: 400 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Peinture, adjuvants, vernis et fournitures annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal: 50 000 EUR HT. Montant maximal: 400 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Revêtement de sol et mur
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal: 20 000 EUR HT. Montant maximal: 150 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

3) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 237-580887 (2019-12-04)

Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique; — le présent marché concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien sur les installations municipales, tels que plomberie, quincaillerie, revêtement de sol et peinture. Ces fournitures permettent d'effectuer les travaux d'entretiens en régie.

Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice 5, rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226898
Se réfère à l'avis: 2019/S 237-580887
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 102 195,88 euros HT; —— date de conclusion du contrat: 28.4.2020; — lot 2: le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 167 073,28 EUR HT; —— date de conclusion du contrat: 28.4.2020; — lot 3: le candidat retenu pour le lot 3 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 111 795,12 EUR HT; —— date de conclusion du contrat: 28.4.2020; — lot 4: le candidat retenu pour le lot 4 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 64 010,34 EUR HT; —— date de conclusion du contrat: 28.4.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique;

— le présent marché concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien sur les installations municipales, tels que plomberie, quincaillerie, revêtement de sol et peinture. Ces fournitures permettent d'effectuer les travaux d'entretiens en régie.

Accord-cadre à bons de commande:

— montant minimum: 50 000 EUR HT;

— montant maximum: 300 000 EUR HT;

— durée (hors reconduction): douze mois;

— début du marché: à la notification du contrat;

— le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.

Description des options:

— des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

— montant minimum: 80 000 EUR HT;

— montant maximum: 400 000 EUR HT;

Description des options:

— des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Revetement de sol et mur
Brève description:

— montant minimum: 20 000 EUR HT;

montant maximum: 150 000 EUR HT;

durée (hors reconduction): douze mois;

début du marché: à la notification du contrat;

le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7, rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 102 195 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-05 📅
Nom: au forum du bâtiment
Adresse postale: 55, boulevard Pierre Sola
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 167 073 EUR 💰
Nom: L'entrepôt du peintre Biopaint
Adresse postale: 8 boulevard Comte de Falicon
Code postal: 06100
Valeur totale du marché: 111 795 EUR 💰
Nom: L'Entrepôt du peintre Biopaint
Valeur totale du marché: 64 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 102 195,88 euros HT;

—— date de conclusion du contrat: 28.4.2020;

— lot 2: le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 167 073,28 EUR HT;

— lot 3: le candidat retenu pour le lot 3 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 111 795,12 EUR HT;

— lot 4: le candidat retenu pour le lot 4 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 64 010,34 EUR HT;

—— date de conclusion du contrat: 28.4.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat pour les lots 1, 3 et 4 conclu le 4.5.2020 et pour le lot 2 conclu le 5.5.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer;

— vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2020/S 095-226898 (2020-05-14)

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