19v1459 — taille et abattage d'arbres sur la commune de Nice, en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le CCAS ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché concerne l'entretien des arbres situés sur différentes propriétés communales (jardins, alignements, écoles, équipements sportifs, cimetières, parcelles privées de la ville de Nice…).
Le mandataire du groupement de commandes est: Ville de Nice Les membres du groupement de commandes sont les suivants: ville de Nice, Métropole NCA et centre communal d'action sociale Nice.
Le rôle du coordonnateur du groupement de commandes: attribue, signe et notifie.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-20 Avis de marché
2020-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole NCA/CCAS
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Commune postale: Nice

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497134470 📞

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19v1459 — taille et abattage d'arbres sur la commune de Nice, en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le CCAS ville de Nice”
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: taille des arbres sur la commune de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 40 500,00 EUR — maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. — répartition du groupement de commandes: mini 35 000 EUR — sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et rognage d'arbres sur la commune de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 16 000,00 EUR — maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Répartition du groupement de commandes: — ville de Nice: mini 15...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions d'exécution sociale (cf. art 10 du CCAP lot nº 1) pour le lot nº 1: l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-29 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que: — vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 184-448103 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-05-15)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 371 830 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 40 500,00 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR (HT). Répartition du groupement de commandes: mini 35 000 EUR — sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 16 000,00 EUR. Maxi: sans maxi en valeur en EUR (HT). Répartition du groupement de commandes: ville de Nice: mini 15...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-448103

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Taille des arbres sur la commune de Nice
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur jardins (mandataire)
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: France élagage
Adresse postale: 239 quartier Plan de Rimont — BP 30026 — 06340 DRAP
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 308 975 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 3 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abattage et rognage d'arbres sur la commune de Nice
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — espace Nova — 83600 Frejus
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 855 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 1: le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de 308 975 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020; — lot 2: le...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489988600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 098-234908 (2020-05-15)