19v1243 — fournitures de récompenses pour les besoins de la ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en 3 lots:
— lot nº 1: médailles et autres décorations,
— lot nº 2: fanions et autres accessoires,
— lot nº 3: coupes et trophées.
Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Drago Paris/Bertrand Arthus

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles confectionnés
• Pièces de monnaie et médailles › Médailles
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2020-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en 3 lots: — lot nº 1: médailles et autres décorations, — lot nº 2: fanions et autres accessoires, — lot nº 3: coupes et trophées. Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Articles textiles confectionnés 📦
Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456764
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date et heure limites de remise des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC et à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 remise des échantillons du règlement de consultation; 3) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: médailles et autres décorations,

— lot nº 2: fanions et autres accessoires,

— lot nº 3: coupes et trophées.

Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.

Intitulé du lot: Médailles et autres décorations
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Durée (hors reconduction): 12 mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Fanions et autres accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Coupes et trophées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nice.

Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date et heure limites de remise des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC et à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 remise des échantillons du règlement de consultation;

3) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.

Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2

mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 188-456764 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en trois lots: — lot nº 1: médailles et autres décorations; — lot nº 2: fanions et autres accessoires; — lot nº 3: coupes et trophées. Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-163905
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456764
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 62 901,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 5.3.2020; — lot 2: date de conclusion du contrat: 5.3.2020; — lot 3: date de conclusion du contrat: 5.3.2020, l'unique offre reçue a été déclarée irrégulière. En l'absence d'offre recevable réceptionnée, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite, en application de l'article R. 2185-1 au motif d'une redéfinition nécessaire du besoin de l'administration. Le lot sera relancé ultérieurement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique.

La consultation a pour objet: ce marché à pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice.

Le présent marché est décomposé en trois lots:

— lot nº 1: médailles et autres décorations;

— lot nº 2: fanions et autres accessoires;

Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.

Durée (hors reconduction): douze mois.

Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 2 000 EUR HT, montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Coupes et trophees
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Drago Paris/Bertrand Arthus
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 62 901 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 62 901,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 5.3.2020;

— lot 2: date de conclusion du contrat: 5.3.2020;

— lot 3: date de conclusion du contrat: 5.3.2020, l'unique offre reçue a été déclarée irrégulière. En l'absence d'offre recevable réceptionnée, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite, en application de l'article R. 2185-1 au motif d'une redéfinition nécessaire du besoin de l'administration. Le lot sera relancé ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.3.2020 (lot 1) dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2020/S 069-163905 (2020-04-03)

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