Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en 3 lots:
— lot nº 1: médailles et autres décorations,
— lot nº 2: fanions et autres accessoires,
— lot nº 3: coupes et trophées.
Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19v1243 — fournitures de récompenses pour les besoins de la ville de Nice
Produits/services: Médailles📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet l'achat de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en 3 lots:
— lot nº 1: médailles et autres décorations,
— lot nº 2: fanions et autres accessoires,
— lot nº 3: coupes et trophées.
Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médailles et autres décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fanions et autres accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles confectionnés📦
Site principal ou lieu d'exécution: Nice
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes et trophées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-06
09:00 📅
“1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un...”
1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date et heure limites de remise des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC et à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 remise des échantillons du règlement de consultation;
3) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.
Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2
mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 188-456764 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: ce marché à pour objet l'achat de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: ce marché à pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice.
Le présent marché est décomposé en trois lots:
— lot nº 1: médailles et autres décorations;
— lot nº 2: fanions et autres accessoires;
— lot nº 3: coupes et trophées.
Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 2 000 EUR HT, montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 2 000 EUR HT, montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Coupes et trophees
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-456764
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Médailles et autres décorations
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Drago Paris/Bertrand Arthus
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 901 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fanions et autres accessoires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Coupes et trophées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 62 901,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 5.3.2020;
— lot 2: date de...”
— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 62 901,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 5.3.2020;
— lot 2: date de conclusion du contrat: 5.3.2020;
— lot 3: date de conclusion du contrat: 5.3.2020, l'unique offre reçue a été déclarée irrégulière. En l'absence d'offre recevable réceptionnée, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite, en application de l'article R. 2185-1 au motif d'une redéfinition nécessaire du besoin de l'administration. Le lot sera relancé ultérieurement.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.3.2020 (lot 1) dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage — tél.: +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 069-163905 (2020-04-03)