19v0699. Déplacements en autocar d'adultes hors Nice à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations (relance)

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet le transports en autocar d'adultes hors de Nice, à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations organisées par la ville de Nice.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-18 Avis de marché
2019-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19v0699. Déplacements en autocar d'adultes hors Nice à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations (relance)”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 20 000 EUR HT, maxi: 200 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Agrément/autorisation spécifique: agrément portant à l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne, de la personne qui...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 008-014414
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-21 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-23 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a) si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 079-190099 (2019-04-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 92 454 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 20 000,00 EUR HT, maxi: 200 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 079-190099

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Déplacement en autocar d'adultes hors Nice à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations — relance lot 5”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Brema
Numéro d'enregistrement national: 44092888500019
Adresse postale: 67 avenue Joseph Bailet
Commune postale: Tourrette-Levens
Code postal: 06690
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493910990 📞
Courrier électronique: transports.brema@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 493794059 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.transports-brema06.fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Société des Autocars Martin
Numéro d'enregistrement national: 32611494900034
Adresse postale: 8 espace d'activité La Vallière, BP 22
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche Cedex
Code postal: 06730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 454 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 25.7.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 149-367557 (2019-07-31)