19V0644 fourniture de vins du terroir pour les besoins de la ville de Nice

Métropole Nice-Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet la fourniture de vins du terroir, «Vins de Bellet», qui seront servis dans le cadre de réceptions officielles organisées par la ville de Nice.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-12 Avis de marché
2020-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 19V0644 fourniture de vins du terroir pour les besoins de la ville de Nice
Produits/services: Vins 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché a pour objet la fourniture de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum annuel: 1 400 EUR HT. Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-16 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 178-433020 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte-d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice 5, rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique; — la consultation a pour objet: ce marché a pour objet la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 000 💰
Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande: —— montant minimum annuel: 1 400 EUR HT; —— montant maximum annuel: 16 000 EUR HT; — durée (hors reconduction): douze...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“— des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“— échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-433020

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Attributaire un accord-cadre à bons de commande — Montant minimum annuel: 1 400 EUR HT — Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT — Durée (hors reconduction):...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Domaine de la source
Adresse postale: Dalmasso Carine 243 chemin de Saquier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 932 💰

2️⃣
Titre:
“Attributaire deux accord-cadre à bons de commande — Montant minimum annuel: 1 400 EUR HT — Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT — Durée (hors...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Domaine Saint-Jean
Adresse postale: 343 chemin de Cremat
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 079 💰

3️⃣
Titre:
“Attributaire trois accord-cadre à bons de commande — Montant minimum annuel: 1 400 EUR HT — Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT — Durée (hors...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison de négoce vinilia — La Cave en Or
Adresse postale: 7, rue Simone
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 070 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— le candidat retenu en tant qu'attributaire nº 1, domaine de la Source, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 6 932,80 EUR HT; — le candidat retenu...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-237078 (2020-05-18)