19v0485 Achat d'articles textiles de l'habillement

Métropole Nice — Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la maison de Nice et les boutiques des musées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-11 Avis de marché
2019-08-22 Avis d'attribution de marché
2019-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la maison de Nice et les boutiques des musées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice — Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172210
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation; 3) remise des échantillons: cf. article 7.3.3 du règlement de la consultation; 4) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles textiles d'habillement promotionnels marqués
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum: 10 000 EUR HT.
Montant maximum: 120 000 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2324-1 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Articles textiles d'habillement de qualité supérieure
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum: 15 000 EUR HT.
Montant maximum: 200 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation;
3) remise des échantillons: cf. article 7.3.3 du règlement de la consultation;
4) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information aux candidats non retenus avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information aux candidats non retenus conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 073-172210 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique, le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la Ville de Nice, de la Maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la Maison de Nice et les boutiques des musées.
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Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402312
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-172210
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 20.8.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 120 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Nombre de reconductions éventuelles: 3 sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Nom: PFC Dullac SARL
Adresse postale: 41 avenue Saint-Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 22.8.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des contrats publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: noura.fabre@nicecotedazur.org 📧
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 164-402312 (2019-08-22)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la Maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la Maison de Nice et les boutiques des musées.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-529997
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 24.10.2019. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 76 407,75 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 15 000 EUR HT. Montant maximum: 200 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Sericoncept
Adresse postale: Parc d'activité les Ferrières II, 13 avenue des Genets
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Valeur totale du marché: 76 407 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29.10.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Source: OJS 2019/S 216-529997 (2019-11-06)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
PFC Dullac SARL Sericoncept
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Articles d'habillement