Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la maison de Nice et les boutiques des musées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19v0485 Achat d'articles textiles de l'habillement
Produits/services: Articles d'habillement📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la maison de Nice et les boutiques des musées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles d'habillement promotionnels marqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum: 10 000 EUR HT.
Montant maximum: 120 000 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum: 10 000 EUR HT.
Montant maximum: 120 000 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R....”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2324-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles d'habillement de qualité supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum: 15 000 EUR HT.
Montant maximum: 200 000 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum: 15 000 EUR HT.
Montant maximum: 200 000 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
09:00 📅
“1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement...”
1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation;
3) remise des échantillons: cf. article 7.3.3 du règlement de la consultation;
4) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information aux candidats non retenus avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information aux candidats non retenus conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-172210 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique, le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique, le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la Ville de Nice, de la Maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la Maison de Nice et les boutiques des musées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 120 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 120 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Nombre de reconductions éventuelles: 3 sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 073-172210
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190485
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Articles textiles d'habillement promotionnels marqués
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: PFC Dullac SARL
Adresse postale: 41 avenue Saint-Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 20.8.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 22.8.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des contrats publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: noura.fabre@nicecotedazur.org📧
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Source: OJS 2019/S 164-402312 (2019-08-22)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles textiles d'habillement (charte graphique de la ville de Nice, de la Maison de Nice ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché). Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la ville de Nice lors de divers événements ou manifestations organisés ou non par elle, et, la vente de produits «Identifiés Nice» dans la boutique de la Maison de Nice et les boutiques des musées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 15 000 EUR HT. Montant maximum: 200 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: 15 000 EUR HT. Montant maximum: 200 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat d'articles textiles de l'habillement — lot 2: articles textiles d'habillement de qualité supérieure”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sericoncept
Adresse postale: Parc d'activité les Ferrières II, 13 avenue des Genets
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 407 💰
“Date de conclusion du contrat: 24.10.2019. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 76 407,75 EUR HT.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29.10.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage, tél.: +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 216-529997 (2019-11-06)