19v0308 — fourniture et maintenance de matériels de radiocommunication

Commune de Nice

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: ce marché à pour objet la fourniture et maintenance de matériels de radiocommunication. Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement: ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et Métropole NCA. Ce marché est constitué de 2 lots passés par les 2 membres du groupement (ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TESSA

Qui ?

• Commune de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-27	Avis de marché
2020-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nice
Adresse postale: mairie — 5 rue de l'Hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-27 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620268
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

A) groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels de radiocommunication et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR; maxi: 1 600 000,00 EUR en valeur en EUR HT. La ville de Nice est le coordonnateur du groupement de commandes au sens de l'article L. 1414-3 du code général des collectivités territoriales et de l'article 28 II. de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 précitée. Pour la ville de Nice: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 800 000 EUR HT. Pour la Métropole Nice Côte d'Azur: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 800 000 EUR HT. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Maintenance des infrastructures de radiocommunication et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR; maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. La ville de Nice est le coordonnateur du groupement de commandes au sens de l'article L. 1414-3 du code général des collectivités territoriales et de l'article 28 II. de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 précitée. Pour la ville de Nice: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 100 000 EUR HT. Pour la Métropole Nice Côte d'Azur: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 100 000 EUR HT. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: À l'attention de M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

C) conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 250-620268 (2019-12-27)

Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: ce marché à pour objet la fourniture et maintenance de matériels de radiocommunication. Le marché est passé en groupement de commandes; — le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie; — les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et métropole NCA. Ce marché est constitué de deux lots passés par les deux membres du groupement (ville de Nice et métropole Nice Côte d'Azur).

Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie 5 rue de l'Hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168718
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620268
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

— conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres Cf. article 7 du règlement de consultation; — le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 408 765,03 EUR HT; — le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 95 669,80 EUR HT; — pour les marchés à bons de commandes: date de conclusion du contrat 12.3.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie;

— les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et métropole NCA. Ce marché est constitué de deux lots passés par les deux membres du groupement (ville de Nice et métropole Nice Côte d'Azur).

— accord-cadre à bons de commande:

—— mini: 20 000,00 EUR;

—— maxi: 1 600 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

— la ville de Nice est le coordonnateur du groupement de commandes au sens de l'article L. 1414-3 du code général des collectivités territoriales et de l'article 28 II. de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 précitée;

— pour la ville de Nice:

—— montant minimum: 10 000 EUR HT;

—— montant maximum: 800 000 EUR HT;

— pour la métropole Nice Côte d'Azur:

—— montant maximum: 800 000 EUR HT.

Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.

—— maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT);

—— montant maximum: 100 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Tessa
Numéro d'enregistrement national: 48767850000017
Adresse postale: 3030, chemin Saint-Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493654000 📞
Courrier électronique: info@tessa.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.tessa.eu.com 🌏
Valeur totale du marché: 408 765 EUR 💰
95 669 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'Hôtel de Ville
Contact
Téléphone: +33 497132000 📞

Référence
Informations complémentaires

— conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres Cf. article 7 du règlement de consultation;

— le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 408 765,03 EUR HT;

— le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 95 669,80 EUR HT;

— pour les marchés à bons de commandes: date de conclusion du contrat 12.3.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 12.3.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2020/S 071-168718 (2020-04-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision (2)