19v0189 — Fourniture et pose d'équipements d'occultation dans les locaux de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban…). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-06 Avis de marché
2020-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stores
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban…). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stores 📦
Code CPV supplémentaire: Stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532087
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Établissements administratifs et divers VDN NCA
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont la ville de Nice (coordonnateur) et la Métropole Nice Côte d'Azur. La répartition financière est la suivante: VDN: minimum: 40 000,00 EUR. Maximum: 350 000,00 EUR. NCA: sans minimum — maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombres de reconductions: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
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Intitulé du lot: Autres bâtiments de la ville de Nice
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mini: 30 000,00 EUR, maxi: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction):12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Nice et Métropole Nice Cote d'Azur.
Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole NCA
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06354
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché;
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B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 217-532087 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban...). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
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Valeur totale du marché: 3 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183910
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532087
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Lot 1: établissements administratifs divers. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 267 822,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020. Lot 2: autres bâtiments de la Ville de Nice. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 264 167,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande min.: 40 000,00 EUR, max.: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont la Ville de Nice (coordonnateur) et la métropole Nice Côte d'Azur. La répartition financière est la suivante:
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— VDN: minimum: 40 000,00 EUR, maximum: 350 000,00 EUR,
— NCA: sans minimum, maximum: 200 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.
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Intitulé du lot: Autres bâtiments de la ville de NICE
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000,00 EUR, max.: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat, le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom: Nice Decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 267 822 EUR 💰
264 167 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: établissements administratifs divers. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 267 822,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.
Lot 2: autres bâtiments de la Ville de Nice. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 264 167,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.3.2020 pour les lots 1 et 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4
Afficher plus
tél.: +33 497134470. Fax: +33 497132919.
Source: OJS 2020/S 078-183910 (2020-04-16)
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