Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban…). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole NCA
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06354
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497132000📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v0189 — Fourniture et pose d'équipements d'occultation dans les locaux de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Produits/services: Stores📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban…). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements administratifs et divers VDN NCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice et Métropole Nice Cote d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont la ville de Nice (coordonnateur) et la Métropole Nice Côte d'Azur. La répartition financière est la suivante: VDN: minimum: 40 000,00 EUR. Maximum: 350 000,00 EUR. NCA: sans minimum — maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombres de reconductions: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres bâtiments de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 30 000,00 EUR, maxi: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction):12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 30 000,00 EUR, maxi: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction):12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-11
09:00 📅
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché;
B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 217-532087 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v0189 — fourniture et pose d'équipements d'occultation dans les locaux de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Brève description:
“Appel d'offre ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments...”
Brève description
Appel d'offre ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban...). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande min.: 40 000,00 EUR, max.: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande min.: 40 000,00 EUR, max.: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont la Ville de Nice (coordonnateur) et la métropole Nice Côte d'Azur. La répartition financière est la suivante:
— VDN: minimum: 40 000,00 EUR, maximum: 350 000,00 EUR,
— NCA: sans minimum, maximum: 200 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Autres bâtiments de la ville de NICE
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000,00 EUR, max.: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000,00 EUR, max.: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat, le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 217-532087
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Établissements administratifs et divers VDN NCA Groupement de commandes en euros HT: Ville de Nice (coordonnateur): min. 40 000/max. 350 000, Métropole Nice...”
Titre
Établissements administratifs et divers VDN NCA Groupement de commandes en euros HT: Ville de Nice (coordonnateur): min. 40 000/max. 350 000, Métropole Nice Côte d'Azur: sans min. — max.: 200 000.
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Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 822 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Autres bâtiments de la Ville de Nice. Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000 EUR HT, max.: 375 00 EUR (HT).” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 167 💰
“Lot 1: établissements administratifs divers. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 267 822,75 EUR HT. Date de conclusion du...”
Lot 1: établissements administratifs divers. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 267 822,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.
Lot 2: autres bâtiments de la Ville de Nice. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 264 167,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.3.2020 pour les lots 1 et 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage,
tél.: +33 497134470. Fax: +33 497132919.
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Source: OJS 2020/S 078-183910 (2020-04-16)