19V0123 fourniture et livraison de compositions florales pour les besoins de la ville de Nice

Métropole Nice-Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: la ville de Nice souhaite pouvoir disposer de compositions florales, tels que des bouquets, poufs et fleurs individuelles pour diverses occasions protocolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Florybelle

Qui ?

• Métropole Nice-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Fleurs coupées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-02	Avis de marché
2019-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurs coupées
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fleurs coupées 📦
Code CPV supplémentaire: Fleurs coupées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-02 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159020
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

1) échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront faire parvenir les échantillons le jour de la date limite de réception des offres, le matin avant 10:00; 2) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande montant minimum par période: 12 000 EUR. Montant maximum par période: 65 000 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2324-1 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires

2) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 068-159020 (2019-04-02)

Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 475 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356888
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159020
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 18.7.2019

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande montant minimum par période: 12 000 EUR, montant maximum par période: 65 000 EUR.

Durée de la période initiale: 12 mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Florybelle
Numéro d'enregistrement national: 35100624200033
Adresse postale: 49 avenue du Ray
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 46 475 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23.7.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2019/S 145-356888 (2019-07-25)

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